Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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Alphanumérique Titre
O-2.1, r. 1 Règlement sur les conditions et les modalités de remboursement du trop-perçu de prestations
O-2.1, r. 2 Règlement déterminant le montant de revenus provenant de la vente de fourrures
O-2.1, r. 3 Règlement sur les prestations de maternité
O-2.1, r. 4 Règlement sur les sources de revenus exclus
O-5.01, r. 1 Entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la République française relative à l’Office franco-québécois pour la jeunesse
O-5.01, r. 2 Entente relative à l’Office Québec/Wallonie-Bruxelles pour la jeunesse entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la Communauté française de Belgique Abrogé
O-6, r. 0.1 Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes en voie d’obtenir le permis délivré par l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 1 Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec Remplacé
O-6, r. 2 Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 2.1 Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’opticien d’ordonnances hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 3 Code de déontologie des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 4 Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 5 Règlement sur le comité de la formation des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 6 Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 6.1 Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
O-6, r. 7 Règlement sur les dossiers d’un opticien d’ordonnances cessant d’exercer
O-6, r. 8 Règlement sur l’exercice de la profession d’opticien d’ordonnances en société
O-6, r. 9 Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec Remplacé
O-6, r. 10 Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis par l’Ordre des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 10.1 Règlement sur l’organisation de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec et les élections à son Conseil d’administration
O-6, r. 11 Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec
O-6, r. 12 Règlement sur le stage de perfectionnement et la limitation du droit d’exercice des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 13 Règlement sur la tenue des dossiers et des bureaux des opticiens d’ordonnances
O-6, r. 14 Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec Remplacé
O-7, r. 0.01 Règlement sur les actes qui peuvent être posés par un assistant optométrique
O-7, r. 0.1 Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des optométristes
O-7, r. 1 Règlement sur les affaires de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7, r. 2 Règlement sur l’assemblée générale et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7, r. 3 Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 4 Règlement sur les autorisations légales d’exercer l’optométrie hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 5 Code de déontologie des optométristes Remplacé
O-7, r. 5.1 Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 6 Règlement sur le comité de la formation des optométristes
O-7, r. 7 Règlement sur les dossiers d’un optométriste cessant d’exercer
O-7, r. 7.01 Règlement sur les élections au Conseil d’administration et l’organisation de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 7.1 Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7, r. 8 Règlement sur l’exercice de la profession d’optométriste en société
O-7, r. 9 Règlement sur la formation continue obligatoire des membres de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7, r. 9.01 Règlement sur la formation continue obligatoire des optométristes
O-7, r. 9.1 Règlement sur l’inspection professionnelle de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 10 Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer Remplacé
O-7, r. 11 Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire pour des fins thérapeutiques et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser Remplacé
O-7, r. 11.1 Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 12 Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 13 Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer des médicaments Remplacé
O-7, r. 14 Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments pour des fins thérapeutiques et à dispenser des soins oculaires Remplacé
O-7, r. 14.1 Règlement sur les normes de délivrance et de détention des permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 15 Règlement sur les ordonnances verbales ou écrites d’un optométriste
O-7, r. 16 Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 17 Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des optométristes Remplacé
O-7, r. 17.1 Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 18 Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement des optométristes Remplacé
O-7, r. 19 Règlement sur la tenue des bureaux des optométristes
O-7, r. 20 Règlement sur la tenue du dossier optométrique
O-7, r. 21 Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec Remplacé
O-7.01, r. 1 Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec
O-7.2, r. 0.1 Règlement sur certaines conditions de travail applicables aux présidents-directeurs généraux adjoints des centres intégrés de santé et de services sociaux et des établissements non fusionnés Abrogé
O-7.2, r. 0.2 Règlement d’application de la Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l’abolition des agences régionales
O-7.2, r. 1 Règlement sur la procédure de désignation de certains membres du conseil d’administration des centres intégrés de santé et de services sociaux et des établissements non fusionnés
O-10, r. 1 Entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la République française relative à l’Office franco-québécois pour la jeunesse Abrogé
O-10, r. 2 Entente relative à l’Office Québec/Wallonie-Bruxelles pour la jeunesse entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la Communauté française de Belgique Abrogé
61 règlements codifiés commençant par O
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