R-2.2.0.0.01 - Loi sur le recouvrement du coût des soins de santé et des dommages-intérêts liés aux opioïdes

Annexe Versions de la disposition

2023-11-02

ANNEXE I

(Article 2)

LISTE DE MÉDICAMENTS ET D’INGRÉDIENTS ACTIFS:

1° l’aniléridine;

2° la buprénorphine, notamment le chlorhydrate de buprénorphine;

3° le butorphanol, notamment le tartrate de butorphanol;

4° la codéine, à l’exclusion des produits visés au paragraphe 36 (1) du Règlement sur les stupéfiants adopté en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19), notamment le phosphate de codéine;

5° la diacétylmorphine;

6° le fentanyl, notamment le citrate de fentanyl;

7° l’hydrocodone, notamment le bitartrate d’hydrocodone;

8° l’hydromorphone, notamment le chlorhydrate d’hydromorphone;

9° le lévorphanol;

10° la mépéridine, notamment le chlorhydrate de mépéridine;

11° la méthadone, notamment le chlorhydrate de méthadone;

12° la morphine, notamment le chlorhydrate de morphine et le sulfate de morphine;

13° la nalbuphine;

14° la norméthadone, notamment le chlorhydrate de norméthadone;

15° l’opium, notamment l’opium et la belladone;

16° l’oxycodone, notamment le chlorhydrate d’oxycodone;

17° l’oxymorphone, notamment le chlorhydrate d’oxymorphone;

18° la pentazocine, notamment le chlorhydrate de pentazocine et le lactate de pentazocine;

19° le propoxyphène;

20° le rémifentanil;

21° le sufentanil;

22° le tapentadol, notamment le chlorhydrate de tapentadol;

23° le tramadol, notamment le chlorhydrate de tramadol.

2023, c. 25, annexe I.