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B-1, r. 3 - Code de déontologie des avocats

Article 3.03.02
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3.03.02. En plus des avis et des conseils, l’avocat doit fournir au client les explications nécessaires à la compréhension et à l’appréciation des services professionnels qu’il lui rend.
R.R.Q., 1981, c. B-1, r. 1, a. 3.03.02; D. 351-2004, a. 30.
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