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Q-2, r. 4.1 - Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

Article 178
Versions de la disposition

Texte complet
178. L’exploitant d’une usine d’agglomération de concentré de fer doit, au moins une fois par année, procéder à l’échantillonnage à la source des gaz émis dans l’atmosphère par tout four visé à l’article 176, en calculer le taux d’émission de particules, et à cette fin, mesurer chacun des paramètres nécessaires à ce calcul.
D. 501-2011, a. 178.
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