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M-9, r. 17 - Code de déontologie des médecins

Article 54
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Texte complet
54. Le médecin ne doit pas demeurer seul avec un patient lorsqu’il utilise une méthode d’examen ou de traitement entraînant une altération significative de l’état de conscience.
D. 1213-2002, a. 54.
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