C-24.2, r. 32 - Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

Article 121 Versions de la disposition

2016-11-20

121. Les roues et les pièces de fixation doivent être adéquates et conformes aux normes suivantes:

1°  aucun goujon, écrou, boulon ou autre pièce de fixation ne doit manquer, être fissuré, cassé, endommagé, réparé par soudage et chaque pièce doit être solidement fixée et de la dimension et du type déterminés par le fabricant de la roue;

2°  un minimum d’une spire et demie du filetage des boulons doit déborder les écrous de fixation, sauf indication contraire du fabricant;

3°  la roue ne doit pas être faussée, cassée, mal alignée, déformée, endommagée ou corrodée au point d’affaiblir sa capacité; elle ne doit présenter aucune fissure ou trou de boulon ovalisé, ni porter de marque de réparation ou de soudage autre que l’installation de bandes de renforcement pour la roue à rayons ou les soudures originales du fabricant;

4°  lorsque la roue est formée de 2 ou 3 pièces, cette roue ne doit pas être endommagée et le cerceau de fixation ne doit pas être faussé, mal fixé, fissuré, déformé, cassé, soudé, avoir moins de 3 mm de dégagement à ses extrémités et il doit correspondre à la jante sur laquelle il est monté;

5°  la roue moulée ne doit pas être usée à ses points de fixation;

6°  la roue à rayons doit avoir tous ses rayons qui ne doivent pas être cassés, déformés ou détendus;

7°  l’entretoise séparant les roues jumelées ne doit pas être endommagée, manquante, déformée, fissurée ou cassée;

8°  la roue doit être de la dimension et de la capacité déterminées par le fabricant de la roue pour le pneu qui y est installé.

D. 1483-98, a. 121; D. 370-2016, a. 68.

2012-09-01

121. Les roues et les pièces de fixation doivent être adéquates et conformes aux normes suivantes:

1°  aucun goujon, écrou, boulon ou autre pièce de fixation ne doit manquer, être fissuré, cassé, endommagé, réparé par soudage et chaque pièce doit être solidement fixée et de la dimension et du type déterminés par le fabricant de la roue;

2°  un minimum d’une spire et demie du filetage des boulons doit déborder les écrous de fixation;

3°  la roue ne doit pas être faussée, cassée, mal alignée, déformée, endommagée ou corrodée au point d’affaiblir sa capacité; elle ne doit présenter aucune fissure ou trou de boulon ovalisé, ni porter de marque de réparation ou de soudage autre que l’installation de bandes de renforcement pour la roue à rayons ou les soudures originales du fabricant;

4°  lorsque la roue est formée de 2 ou 3 pièces, cette roue ne doit pas être endommagée et le cerceau de fixation ne doit pas être faussé, mal fixé, fissuré, déformé, cassé, soudé, avoir moins de 3 mm de dégagement à ses extrémités et il doit correspondre à la jante sur laquelle il est monté;

5°  la roue moulée ne doit pas être usée à ses points de fixation;

6°  la roue à rayons doit avoir tous ses rayons qui ne doivent pas être cassés, déformés ou détendus;

7°  l’entretoise séparant les roues jumelées ne doit pas être endommagée, manquante, déformée, fissurée ou cassée;

8°  la roue doit être de la dimension et de la capacité déterminées par le fabricant de la roue pour le pneu qui y est installé.

D. 1483-98, a. 121.