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V-1.2 - Loi sur les véhicules hors route

Article 23.1
Versions de la disposition

Texte complet
23.1. Nul ne peut, alors qu’un véhicule hors route est en mouvement, s’agripper, se tenir ou prendre place sur une partie du véhicule qui n’est pas une place pour un passager, être tiré ou poussé par le véhicule et le conducteur ne peut tolérer qu’une telle pratique ait lieu.
2014, c. 12, a. 16.
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