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C-27.1 - Code municipal du Québec

Article 890
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Texte complet
890. (Abrogé).
C.M. 1916, a. 612; 1996, c. 2, a. 379; 2005, c. 6, a. 214.
890. Sur toute autre route, les travaux sont faits aux frais de la municipalité.
C.M. 1916, a. 612; 1996, c. 2, a. 379.
890. Sur toute autre route, les travaux sont faits aux frais de la corporation de la municipalité.
C.M. 1916, a. 612.
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