Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
c-72.1, r. 5 - Règles sur les courses de chevaux de race Standardbred tenues sur une piste de courses amateur
Table des matières détaillée
- CHAPITRE I DÉFINITIONS ET CHAMP D’APPLICATION
- CHAPITRE II OFFICIELS DE COURSES
- CHAPITRE III PARTICIPANTS ET ASSOCIATIONS
- CHAPITRE IV CHEVAL
- CHAPITRE V CONDUITE ET ÉTHIQUE
- CHAPITRE VI COURSES
- CHAPITRE VII INSCRIPTIONS ET TENUE DES COURSES
- CHAPITRE VIII ALCOOL ET DROGUE
- CHAPITRE IX BOURSES
- CHAPITRE X DURÉE ET RECORDS
- CHAPITRE XI SUBSTANCES INTERDITES ET ANALYSES
- CHAPITRE XII OBJECTIONS, PLAINTES ET DÉNONCIATIONS
- CHAPITRE XIII MANQUEMENTS ET MESURES ADMINISTRATIVES
- CHAPITRE XIV RÉVISION
