Légis Québec

Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

a-33 - Hearing-aid Acousticians Act

Détaillée

Alphanumérique	Titre
A-33, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33, r. 2	Règlement sur l’assurance-responsabilité professionnelle des audioprothésistes
A-33, r. 2.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’audioprothésiste hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33, r. 3	Code of ethics of hearing-aid acousticians
A-33, r. 4	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33, r. 5	Regulation respecting the committee on training of hearing-aid acousticians
A-33, r. 5.01	Règlement sur le Conseil d’administration, les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33, r. 5.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
A-33, r. 6	Règlement sur les dossiers, les cabinets de consultation et la cessation d’exercice des audioprothésistes
A-33, r. 6.1	Regulation respecting the practice of the profession of hearing-aid acoustician within a partnership or a joint-stock company
A-33, r. 7	Règlement sur la formation continue des membres de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33, r. 8	Regulation respecting terms and conditions for election to the board of directors of the Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33, r. 9	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33, r. 9.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des audioprothésistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
A-33, r. 10	Regulation respecting the conciliation and arbitration procedure for accounts of members of the Ordre des audioprothésistes du Québec
A-33, r. 11	Regulation respecting advertising by hearing-aid acousticians
A-33, r. 12	Règlement sur la représentation au Conseil d’administration de l’Ordre des audioprothésistes du Québec et sur la délimitation des régions électorales
A-33, r. 13	Regulation respecting refresher training periods for hearing-aid acousticians

Texte complet

Table des matières