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C-24.1 - Code de la sécurité routière

Article 337
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Texte complet
337. (Remplacé).
1981, c. 7, a. 337; 1986, c. 91, a. 674.
337. Lorsqu’un feu de circulation installé à une intersection est défectueux ou inopérant, le conducteur doit immobiliser son véhicule routier et céder le passage au véhicule routier qui vient à sa droite et qui a rejoint l’intersection avant lui, sauf si une signalisation appropriée remplace le feu de circulation.
La même règle s’applique aux intersections ou croisements régis par un signal d’arrêt pour toutes les directions.
1981, c. 7, a. 337.
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