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C-26, r. 120 - Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec

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À jour au 1er septembre 2012
Ce document a valeur officielle.
chapitre C-26, r. 120
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec
Code des professions
(chapitre C-26, a. 94, par. j).
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