C-24.2, r. 5 - Approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges

Texte complet
chapitre C-24.2, r. 5
Approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges
CODE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE — CINÉMOMÈTRES ET SYSTÈMES PHOTOGRAPHIQUES
Code de la sécurité routière
(chapitre C-24.2, a. 332 et 359.3).
C-24.2
16 janvier 2013
Remplacé, A.M. 2012-13, 2013 G.O. 2, 244; eff. 2013-01-16; voir chapitre C-24.2, r. 5.1.
1. Le ministre des Transports et le ministre de la Sécurité publique approuvent les cinémomètres photographiques mobiles suivants:
Fabricant Marque Modèle Numéro
d’identification


ROBOT Visual Robot et Pike MultaRadar CD avec appareils ET002001
Systems GmbH photographiques
et Allied Vision SmartCamera III et
Technologies Pike F-145
GmbH

ROBOT Visual Robot et Pike MultaRadar CD avec appareils ET002002
Systems GmbH photographiques
et Allied Vision SmartCamera III et
Technologies Pike F-145
GmbH

ROBOT Visual Robot et Pike MultaRadar CD avec appareils ET002003
Systems GmbH photographiques
et Allied Vision SmartCamera III
Technologies et Pike F-145
GmbH
A.M. 2009-17, a. 1.
2. Le ministre des Transports et le ministre de la Sécurité publique approuvent les cinémomètres photographiques fixes suivants:
Fabricant Marque Modèle Numéro
d’identification


ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001001
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001002
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001003
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001004
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001005
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001006
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III
A.M. 2009-17, a. 2.
3. Le ministre des Transports et le ministre de la Sécurité publique approuvent les systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges suivants:
Fabricant Marque Modèle Numéro
d’identification


ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001007
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001008
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001009
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001010
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001011
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001012
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III
A.M. 2009-17, a. 3.
4. Le présent arrêté remplace l’Arrêté ministériel concernant l’approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges (A.M. 2009-07, 2009-04-09).
A.M. 2009-17, a. 4.
5. (Omis).
A.M. 2009-17, a. 5.
RÉFÉRENCES
A.M. 2009-17, 2009 G.O. 2, 6183