Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 40
Versions de la disposition

Texte complet
40. (Remplacé, D. 501-2011)Échantillonnage: Dans le cas de séries de cuves autres que celles employant des anodes précuites, les matières particulaires comprennent la fraction recueillie par les barboteurs dans le dispositif d’échantillonnage. Tous les lavages requis lors de la récupération des échantillons doivent être effectués avec du cyclohexane.
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 40; D. 501-2011, a. 215.
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