Colonne I Colonne II Colonne III Colonne IV
Article Animal Type d’engin Zone Période de chasse
1 Orignal 1) 6 a) 13 sauf les parties de a) du samedi le ou le plus près du
territoire dont les plans 18 septembre au dimanche le ou le plus
apparaissent aux annexes près du 3 octobre
XXXII et CLXXXVII
b) 15, sauf la partie ouest de b) du samedi le ou le plus près du
cette zone dont le plan 25 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe CXXXIII près du 3 octobre
et sauf la partie nord de cette
zone dont le plan apparaît à
l’annexe CCII
b.1) la partie ouest de la zone 15 b.1) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît à 18 septembre au dimanche le ou le plus
l’annexe CXXXIII et la près du 3 octobre
partie nord de cette zone
dont le plan apparaît à
l’annexe CCII
c) 16 et 17 c) du samedi le ou le plus près du
4 septembre au dimanche le ou le plus
près du 19 septembre
d) 22 sauf les parties de d) du samedi le ou le plus près du
territoires dont les plans 4 septembre au dimanche le ou le plus
apparaissent aux près du 12 septembre
annexes CXCVI et CXCVII
2) 10 a) 1, 2 sauf les parties de a) du mardi le ou le plus près du
territoires dont les plans 26 octobre au vendredi le ou le plus près
apparaissent aux annexes du 29 octobre
XIX, XXIV et XXV
b) 10 sauf la partie ouest b) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît à 25 octobre au mercredi le ou le plus
l’annexe XVI près du 29 octobre
3) 11 a) 1, 2 sauf les parties de a) du samedi le ou le plus près du
territoires dont les plans 27 septembre au dimanche le ou le plus
apparaissent aux annexes près du 5 octobre
XXIV à XXVI, 5
a.1) la partie ouest de la a.1) du samedi le ou le plus près du
zone 11 dont le plan 27 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à annexe XV près du 3 octobre
b) 3 b) du samedi le ou le plus près du
1er octobre au mercredi le ou le plus
près du 5 octobre
c) 4, 6 c) du samedi le ou le plus près du
1er octobre au vendredi le ou le plus
près du 7 octobre
d) 7 sauf la partie de d) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 1er octobre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XXVII près du 16 octobre
et la partie est de la zone 11
dont le plan apparait à
l’annexe XIV
e) 8 sauf la partie de e) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 27 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XX près du 19 octobre
f) 9 sauf la partie de f) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 4 octobre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XXI près du 12 octobre
g) 10 sauf la partie de g) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 22 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XXII près du 30 septembre
h) 12 et 26 h) du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le plus
près du 3 octobre
i) 14 et 18 sauf la partie de i) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 4 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XXXI, près du 19 septembre
la partie est de la zone 27 dont
le plan apparaît à l’annexe XI
et 28 sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à l’annexe
CLXXXIII
j) la partie sud de la zone 19 j) du samedi le ou le plus près du
sauf les parties de territoires 28 août au dimanche le ou le plus
dont les plans apparaissent aux près du 12 septembre
annexes XXX et CXCV et 29
k) la partie nord-ouest k) du samedi le ou le plus près du
de la partie sud de la zone 19 28 août au mercredi le ou le plus
dont le plan apparaît près du 8 septembre
à l’annexe CXCV
l) 27 sauf la partie est l) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 11 septembre au dimanche le ou le plus
à l’annexe XI et les parties près du 26 septembre
de territoires dont les plans
apparaissent aux annexes XXIII
et XXVIII
m) (sous-paragraphe abrogé) m) (sous-paragraphe abrogé)
4) 13 a) 3 et 4 a) du samedi le ou le plus près du
15 octobre au dimanche le ou le plus
près du 23 octobre
a.1) 1 et 2 sauf dans les parties de a.1) du samedi le ou le plus près du
territoire dont les plans 16 octobre au dimanche le ou le plus
apparaissent aux annexes près du 24 octobre
XIX, XXIV à XXVI
b) la partie ouest de la zone 10 b) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 9 octobre au dimanche le ou le plus
à l’annexe XVI près du 17 octobre
et la partie ouest de la zone 11
dont le plan apparaît à l’annexe
XV et 15 sauf la partie ouest
de cette zone dont le plan
apparaît à l’annexe CXXXIII
et sauf la partie nord de cette
zone dont le plan apparaît à
l’annexe CCII
c) 12, la partie ouest de la zone c) du samedi le ou le plus près du
15 dont le plan apparaît à 9 octobre au dimanche le ou le plus
l’annexe CXXXIII et la partie près du 24 octobre
nord de cette zone dont le
plan apparaît à l’annexe
CCII et 26
d) 13 sauf les parties de d) du samedi le ou le plus près du
territoire dont les plans 9 octobre au dimanche le ou le plus
apparaissent aux annexes près du 24 octobre
XXXII et CLXXXVII
e) 14, 16 e) du samedi le ou le plus près du
25 septembre au dimanche le ou le plus
près du 17 octobre
e.1) 28 sauf la partie de terriroire e.1) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît à 25 septembre au vendredi le ou le plus
l’annexe CLXXXIII près du 15 octobre
f) 17 f) du samedi le ou le plus près du
2 octobre au dimanche le ou le plus
près du 17 octobre
g) 18 sauf la partie de g) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 25 septembre au lundi le ou le plus
apparaît à l’annexe XXXI près du 11 octobre
et la partie de la zone 22
dont le plan apparaît à
l’annexe CXCVI
h) la partie sud de la zone 19 h) du samedi le ou le plus près du
sauf les parties de territoires 18 septembre au dimanche le ou le plus
dont les plans apparaissent près du 17 octobre
aux annexes XXX, CXXXVI,
CXCV, et 29
i) la partie nord-ouest i) du samedi le ou le plus près du
de la partie sud de la zone 19 11 septembre au lundi le ou le plus
dont le plan apparaît près du 11 octobre
à l’annexe CXCV
i.1) la partie est de la partie i.1) du samedi le ou le plus près du
sud de la zone 19 dont 18 septembre au dimanche le ou le
le plan apparaît à plus près du 31 octobre
l’annexe CXXXVI
j) 20 sauf la partie de j) du 1er septembre au 1er décembre
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXXIV
k) 22 sauf les parties de k) du samedi le ou le plus près du
territoires dont les plans 18 septembre au lundi le ou le plus
apparaissent aux près du 11 octobre
annexes CXCVI et CXCVII
l) 27 sauf la partie est l) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 2 octobre au dimanche le ou le plus
à l’annexe XI et les parties près du 17 octobre
de territoires dont les plans
apparaissent aux annexes
XXIII et XXVIII
m) la partie est de la zone 27 m) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 25 septembre au dimanche le ou le plus
à l’annexe XI près du 10 octobre
2 Caribou 1 a) les parties de la zone 22 a) du 1er décembre au 31 janvier
dont les plans aparraissent
aux annexes XII et XVII
b) 23 sauf la partie sud dont b) du 15 août au 4 octobre
le plan apparaît à
l’annexe XVIII et sauf la
partie est dont le plan
apparaît à l’annexe CC
3 Cerf de Virginie 1) 2 a) 20 sauf la partie de a) du 1er septembre au 24 décembre
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXXIV
b) l’île au Ruau située b) du samedi le ou le plus près du
dans la zone 27 27 septembre au vendredi le ou le plus
près du 31 octobre
2) 9 a) Île d’Orléans située a) du vendredi le ou le plus près du
dans la zone 27 7 novembre au dimanche le ou le plus
près du 9 novembre
b) 8 sauf les parties de b) du samedi le ou le plus près du
territoires dont les plans 8 novembre au dimanche le ou le plus
apparaissent aux annexes près du 23 novembre
XIII, XX et XXIX
3) 11 a) la partie ouest de la zone 3 a) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 27 septembre au vendredi le ou le plus
à l’annexe X près du 10 octobre
b) 4 et 5 b) du samedi le ou le plus près du
20 septembre au vendredi le ou le plus
près du 10 octobre
c) 6 c) du samedi le ou le plus près du
27 septembre au vendredi le ou le plus
près du 17 octobre
d) 7 sauf la partie de d) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 27 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XXVII près du 19 octobre
d.1) la partie sud de la zone 8 d.1) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît à 20 septembre au dimanche le ou le plus
l’annexe XIII près du 12 octobre
e) 8 sauf les parties de e) du samedi le ou le plus près du
territoires dont les plans 20 septembre au dimanche le ou le plus
apparaissent aux près du 19 octobre
annexes XIII et XX
f) (sous-paragraphe abrogé) f) (sous-paragraphe abrogé)
g) la partie ouest de la g) du samedi le ou le plus près du
zone 10 dont le plan 22 septembre au vendredi le ou le plus
apparaît à l’annexe XVI et 12 près du 5 octobre
h) la partie de la zone 13 h) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 18 septembre au dimanche le ou le plus
à l’annexe CXC près du 3 octobre
i) Île d’Orléans située i) du samedi le ou le plus près du
dans la zone 27 1er novembre au jeudi le ou le plus
près du 6 novembre
4 Cerf de Virginie 1) 2 a) 1 a) du samedi le ou le plus près du
dont les bois 1er novembre au vendredi le ou le plus
mesurent 7 cm près du 9 novembre
ou plus
b) 2 sauf les parties de b) du samedi le ou le plus près du
territoires dont les 1er novembre au dimanche le ou le plus
plans apparaissent près du 16 novembre
aux annexes XIX, XXIV
à XXVI, 3, 4,5, 6, la partie
sud de la zone 8 dont le
plan apparaît à l’annexe XIII,
10 sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à
l’annexe XXII, 12 et la partie
de la zone 13 dont le plan
apparaît à l’annexe CXC
c) 9 sauf la partie de c) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 1er novembre au vendredi le ou le plus
apparaît à l’annexe XXI près du 14 novembre
d) 11 et la partie ouest d) du samedi le ou le plus près du
de la zone 15 dont 1er novembre au dimanche le ou le plus
le plan apparaît à près du 16 novembre
l’annexe CXXXIII
e) 20 sauf la partie de e) du 1er août au 31 août
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXXIV
2) 9 a) la partie ouest de la a) du samedi le ou le plus près du
zone 3 dont le plan 22 novembre au mercredi le ou le plus
apparaît à l’annexe X , 4 près du 26 novembre
b) 10 sauf la partie de b) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 25 octobre au mercredi le ou le plus
apparaît à l’annexe XXII près du 29 octobre
c) la partie est de la zone c) du vendredi le ou le plus près du
26 dont le plan apparaît 7 novembre au dimanche le ou le plus
à l’annexe CXCIII et la près du 9 novembre
partie de la zone 27,
secteur Cerf de Virginie,
dont le plan apparaît à
l’annexe CLXXXVIII sauf
l’île au Ruau et l’Île d’Orléans
3) 11 a) 1 a) du samedi le ou le plus près du
27 septembre au dimanche le ou le plus
près du 5 octobre
b) 2 sauf les parties de b) du samedi le ou le plus près du
territoires dont les plans 27 septembre au vendredi le ou le plus
apparaissent aux près du 10 octobre
annexes XXIV à XXVI, 3
sauf la partie ouest dont
le plan apparaît à l’annexe X
c) la partie ouest de la c) du samedi le ou le plus près du
zone 11 dont le plan 25 septembre au vendredi le ou le plus
apparaît à l’annexe XV près du 8 octobre
d) 7 sauf la partie de d) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 1er novembre au vendredi le ou le plus
apparaît à l’annexe XXVII près du 7 novembre
e) 9 sauf la partie de territoire e) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 27 septembre au dimanche le ou le plus
à l’annexe XXI près du 19 octobre
e.1) (sous-paragraphe abrogé) e.1) (sous-paragraphe abrogé)
f) la partie est de la f) du samedi le ou le plus près du
zone 11 dont le plan 1er octobre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XIV près du 16 octobre
g) la partie ouest de la g) du samedi le ou le plus près du
zone 15 dont le plan 18 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe CXXXIII près du 3 octobre
h) la partie est de la zone 26 h) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 1er novembre au jeudi le ou le plus près
à l’annexe CXCIII et la partie du 6 novembre
de la zone 27, secteur Cerf
de Virginie, dont le plan apparaît
à l’annexe CLXXXVIII sauf
l’île au Ruau et l’Île d’Orléans
i) l0 sauf les parties de i) du samedi le ou le plus près du
territoire dont les plans 22 septembre au dimanche le ou le
apparaissent aux annexes plus près du 7 octobre
XVI et XXII
4) 12 7 sauf la partie de du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 8 novembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XXVII près du 16 novembre
5 Cerf de Virginie 1) 9 a) 6 sauf la partie de a) du mardi le ou le plus près du
femelle ou mâle, territoire dont le plan 25 novembre au samedi le ou le plus
dont les bois apparaît à l’annexe XXXIX près du 29 novembre
mesurent moins
de 7 cm
b) la partie ouest de la b) du samedi le ou le plus près du
zone 5 dont le plan 22 novembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe près du 30 novembre
XXXVIII et la partie
nord de la zone 6
dont le plan apparaît à
l’annexe XXXIX
c) 5 sauf la partie ouest c) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 22 novembre au dimanche le ou le plus
à l’annexe XXXVIII près du 30 novembre
d) la partie sud de la d) du mercredi le ou le plus près du
zone 8 dont le plan 19 novembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XIII près du 23 novembre
e) la partie est de la zone 8 e) du mercredi le ou le plus près du
dont le plan apparaît à 26 novembre au dimanche le ou le plus
l’annexe CXXXV près du 30 novembre
6 Ours noir 1) 2 a) 1, 2 sauf les parties de a) du 15 mai au 30 juin
territoires dont les plans
apparaissent aux annexes
XXIV à XXVI, 3, 5, 7
sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît
à l’annexe XXVII, 8 sauf
la partie de territoire dont
le plan apparaît à l’annexe
XX, 9 sauf la partie de
territoire dont le plan apparaît
à l’annexe XXI, 11, 12, 13
sauf les parties de territoire
dont les plans apparaissent
aux annexes XXXII et CLXXXVII,
14, 15, 16, 18 sauf la partie de
territoire dont le plan apparaît
à l’annexe XXXI, 21, 27
sauf les parties de territoires
dont les plans apparaissent
aux annexes XXIII et XXVIII
et 28 sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à
l’annexe CLXXXIII
b) 4, 6 et la partie sud-est b) du 15 mai au 30 juin du samedi le ou le
de la zone 10 dont le plan plus près du 1er novembre au dimanche
apparaît à l’annexe XXXVII le ou le plus près du 16 novembre
sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît
à l’annexe XXII
c) 10 sauf la partie sud-est c) du 15 mai au 20 juin du samedi le ou le
dont le plan apparaît plus près du 1er novembre au dimanche
à l’annexe XXXVII le ou le plus près du 16 novembre
d) 17 et la partie sud de d) du 15 mai au 30 juin du samedi le ou le
la zone 19 sauf les parties plus près du 18 septembre au dimanche
de territoires dont les plans le ou le plus près du 17 octobre
apparaissent aux
annexes XXX, CXXXVI,
CXCV et 29
e) la partie nord-ouest e) du 15 mai au 30 juin du samedi le ou le
de la partie sud de la plus près du 11 septembre au lundi le
zone 19 dont le plan ou le plus près du 11 octobre
apparaît à l’annexe CXCV
e.1) la partie est de la partie e.1) du 15 mai au 30 juin du samedi le ou le
sud de la zone 19 dont plus près du 18 septembre au dimanche
le plan apparaît à le ou le plus près du 31 octobre
l’annexe CXXXVI
f) 23 f) du 15 mai au 30 juin
du 25 août au 31 octobre
g) 24 g) du 15 mai au 30 juin
du 25 août au 30 septembre
h) 26 h) du 15 mai au 30 juin du samedi le ou le
plus près du 9 octobre au dimanche le
ou le plus près du 24 octobre
2) 9 10 sauf la partie de du samedi le ou le plus près du
territoire dont le plan 25 octobre au mercredi le ou le plus
apparaît à l’annexe XXII près du 29 octobre
3) 11 a) 4 a) du samedi le ou le plus près du
20 septembre au vendredi le ou le plus
près du 10 octobre
a.1) 5 a.1) du samedi le ou le plus près du
20 septembre au vendredi le ou le plus
près du 10 octobre
b) 6 b) du samedi le ou le plus près du
27 septembre au vendredi le ou le plus
près du 17 octobre
c) 9, sauf la partie du c) du samedi le ou le plus près du
territoire dont le 27 septembre au dimanche le ou le plus
plan apparaît à près du 19 octobre
l’annexe CXXXII
c.1) la partie ouest de la c.1) du samedi le ou le plus près du
zone 9 dont le plan 20 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe près du 12 octobre
CXXXII sauf la partie
de territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXI
d) 10 sauf les parties de d) du samedi le ou le plus près du
territoires dont les plans 22 septembre au dimanche le ou le plus
apparaissent aux près du 7 octobre
annexes XVI et XXII
e) la partie ouest de la e) du samedi le ou le plus près du
zone 10 dont le plan 22 septembre au vendredi le ou le plus
apparaît à l’annexe XVI près du 5 octobre
f) 26 f) du samedi le ou le plus près du
18 septembre au dimanche le ou le plus
près du 3 octobre
g) 27 sauf la partie est g) du samedi le ou le plus près du
dont le plan apparaît 11 septembre au dimanche le ou le plus
à l’annexe XI près du 26 septembre
h) La partie est de la h) du samedi le ou le plus près du
zone 27 dont le plan 4 septembre au dimanche le ou le plus
apparaît à l’annexe XI et 28 près du 19 septembre
sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à
l’annexe CLXXXIII
7 Coyote et 4 a) 1, 12, 13 sauf les parties a) du 18 octobre au 31 mars
Loup de territoire dont les plans
apparaissent aux annexes
XXXII et CLXXXVII, 14,
16, 18 sauf la partie de
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe
XXXI, 21 et 28 sauf la
partie de territoire dont
le plan apparaît à l’annexe
CLXXXIII
b) 2 sauf les parties de b) du 25 octobre au 31 mars
territoires dont les plans
apparaissent aux annexes
XXIV à XXVI,
3, 4, 5, 6, 7 sauf la partie
de territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXVII,
9 sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît
à l’annexe XXI, 10 sauf
la partie de territoire dont
le plan apparaît à l’annexe
XXII, 11, 15, 26 et 27
sauf les parties de
territoires dont les plans
apparaissent aux
annexes XXIII et XXVIII
c) 8 sauf la partie de territoire c) du 8 novembre au 31 mars
dont le plan apparaît
à l’annexe XX
d) la partie sud de la zone d) du 11 octobre au 15 avril
19 sauf la partie de
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXX et 29
8 Marmotte 4 toutes les zones à l’exception du 1er avril au 31 mars
commune des zones 17, 20, 22,
23, 24, de la partie nord
de la zone 19 et des parties
de territoires dont les
plans apparaissent aux
annexes XX à XXVIII et
XXX à XXXII, CLXXXIII
et CLXXXVII
9 Raton laveur 3 4, 5, 6, 7 sauf la partie de du 25 octobre au 1er mars
territoire dont le plan apparaît
à l’annexe XXVII et 8 sauf
la partie de territoire dont le
plan apparaît à l’annexe XX
10 Renard argenté, 4 a) 3, 4, 5, 6 et 7 sauf la partie a) du 25 octobre au 1er mars
croisé ou roux de territoire dont le plan
apparaît à l’annexe
XXVII
b) 8 sauf la partie de territoire b) du 8 novembre au 1er mars
dont le plan apparaît
à l’annexe XX
11 Raton 5 4, 5, 6, 7 sauf la partie de du 25 octobre au 15 décembre
laveur territoire dont le plan apparaît
Chasse de à l’annexe XXVII et 8 sauf
nuit avec la partie de territoire dont le
chien plan apparaît à l’annexe XX
12 Lièvre arctique, 1) 3 a) la partie sud de la zone a) du samedi le ou le plus près du 11
Lièvre 19 sauf la partie de septembre au 30 avril
d’Amérique et territoire dont le plan
Lapin à apparaît à l’annexe XXX
queue blanche et 29
a.1) 5, 8 sauf la partie de a.1) du samedi suivant le premier lundi de
territoire dont le plan septembre au 31 mars
apparaît à l’annexe XX,
9 sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à
l’annexe XXI, 11 et 15
b) 22 b) du 1er septembre au 30 avril
c) 23 et 24 c) du 25 août au 30 avril
d) autres zones à l’exception d) du samedi le ou le plus près du 18
de la partie nord de septembre au 31 mars
la zone 19, des parties
de territoires dont les
plans apparaissent aux
annexes XX, XXII à XXVIII,
XXXI, XXXII,
CLXXXIII, CLXXXVII et
des îles de la Madeleine
e) l’Île-du-Havre-Aubert e) du samedi le ou le plus près du 17
novembre au dimanche le ou le plus
près du 9 décembre
2) 7 a) 1, 2 sauf les parties de a) du samedi le ou le plus près du 18
territoires dont les plans septembre au 31 mars
apparaissent aux
annexes XXIV à
XXVI, 10 sauf la partie
de territoire dont le plan
apparaît à l’annexe
XXII, 12, 13 sauf les
parties de territoire dont
les plans apparaissent aux
annexes XXXII et
CLXXXVII, 14, 16,
17, 18 sauf la partie de
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXXI,
20, 26, 27 sauf les parties
de territoires dont les
plans apparaissent aux
annexes XXIII et XXVIII
et de l’île d’Orléans et 28
sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à
l’annexe CLXXXIII
a.1) 11 et 15 a.1) du 25 octobre au 31 mars
b) 3, 4, 5, 6, 7 sauf la partie b) du 1er décembre au 31 mars
de territoire dont le plan
apparaît à l’annexe
XXVII, 9 sauf la partie de
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXI
et 21 sauf les îles de la
Madeleine
c) la partie sud de la zone c) du samedi le ou le plus près du 11
19 sauf la partie de septembre au 30 avril
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXX et 29
13 Tétras à 3 a) la partie sud de la zone a) du samedi le ou le plus près du 11
queue fine et 19 sauf la partie de septembre au 15 janvier
Gélinotte territoire dont le plan
huppée apparaît à l’annexe
XXX et 29
b) 22 b) du 1er septembre au 15 janvier
c) 23 et 24 c) du 25 août au 15 janvier
c.1) 5, 8 sauf la partie de c.1) du samedi suivant le premier lundi
territoire dont le plan de septembre au 15 janvier
apparaît à l’annexe XX,
9 sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à
l’annexe XXI, 11 et 15
d) autres zones à l’exception d) du samedi le ou le plus près du 18
de la partie nord de septembre au 15 janvier
la zone 19, des parties
de territoires dont les
plans apparaissent aux
annexes XXII à XXVIII,
XXXI, XXXII, CLXXXIII
et CLXXXVII et l’île
Verte située dans la
zone 2
14 Pigeon biset 3 toutes les zones à du 1er avril au 31 mars
l’exception de la partie
nord de la zone 19, des
parties de territoires dont
les plans apparaissent
aux annexes XX à XXVIII,
XXX à XXXII, CLXXXIII
et CLXXXVII et l’île Verte
située dans la zone 2
15 Tétras 3 a) la partie sud de la zone a) du samedi le ou le plus près du 11
du Canada 19 sauf la partie de septembre au 15 janvier
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe
XXX et 29
b) 22 b) du 1er septembre au 15 janvier
c) 23 et 24 c) du 25 août au 15 janvier
c.1) 5, 8 sauf la partie de c.1) du samedi suivant le dernier lundi
territoire dont le plan de septembre au 15 janvier
apparaît à l’annexe XX,
9 sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à
l’annexe XXI, 11 et 15
d) autres zones à l’exception d) du samedi le ou le plus près du 18
de la partie nord de septembre au 15 janvier
la zone 19, des parties
de territoires dont les
plans apparaissent aux
annexes XXII à XXVIII,
XXXI, XXXII, CLXXXIII
et CLXXXVII et l’île Verte
située dans la zone 2
16 Dindon 14 a) 4, 5, 6, 8 sauf la partie de a) du vendredi le ou le plus près du
sauvage territoire dont le plan 27 avril au vendredi le ou le plus
avec barbe apparaît à l’annexe XX, près du 18 mai
10 sauf la partie de
territoire dont le plan
apparaît à l’annexe XXII
b) Toutes les autres zones sauf b) du vendredi le ou le plus près du
la partie nord de la zone 19 27 avril au mardi le ou le plus près du
et les parties de territoire 8 mai
dont les plans apparaissent
aux annexes XXI, XXIII à
XXVIII, XXX à XXXII et
CLXXXVII
17 Caille, 3 toutes les zones à du 1er août au 31 décembre
Colin de Virginie, l’exception de la partie
Faisan, Francolin, nord de la zone 19 et des
Perdrix bartavelle, parties de territoires dont
Perdrix choukar, les plans apparaissent
Perdrix rouge et aux annexes XX à XXVIII,
Pintade XXX à XXXII , CLXXXIII
et CLXXXVII
18 Lagopède 3 a) la partie sud de la zone a) du samedi le ou le plus près du 11
alpin et 19 sauf la partie de septembre au 30 avril
Lagopède territoire dont le plan
des saules apparaît à l’annexe
XXX et 29
b) 22 b) du 1er septembre au 30 avril
c) 23 et 24 c) du 25 août au 30 avril
c.1) 5, 8 sauf la partie de c.1) du samedi suivant le premier lundi
territoire dont le plan de septembre au 30 avril
apparaît à l’annexe XX,
9 sauf la partie de territoire
dont le plan apparaît à
l’annexe XXI, 11 et 15
d) autres zones à l’exception d) du samedi le ou le plus près du 18
de la partie nord de septembre au 30 avril
la zone 19 et des parties
de territoires dont les
plans apparaissent aux
annexes XXII à XXVIII,
XXXI, XXXII, CLXXXIII
et CLXXXVII
19 Perdrix grise 3 a) 5, 9 sauf la partie de a) du samedi suivant le premier lundi de
territoire dont le plan septembre au 15 novembre
apparaît à l’annexe XXI,
11 et 15
b) Toutes les autres zones b) du samedi le ou le plus près du
sauf la zone 8, la partie 18 septembre au 15 novembre
nord de la zone 19 et les
parties de territoire dont
les plans apparaissent aux
annexes XXII à XXVIII,
XXX à XXXII, CXLXXIII
et CLXXXVII
20 Grenouille 8 toutes les zones à du 15 juillet au 15 novembre
léopard, l’exception des zones 17,
Grenouille verte 22, 23, 24, de la partie
et Ouaouaron nord de la zone 19 et des
parties de territoires dont
les plans apparaissent
aux annexes XX à XXVIII,
XXX à XXXII, CLXXXIII
et CLXXXVII
21 Carouge à 3 toutes les zones à du 1er juillet au 30 avril
épaulettes, l’exception de la partie
Étourneau nord de la zone 19 et des
sansonnet, parties de territoires dont
Quiscale bronzé, les plans apparaissent
Moineau aux annexes XX à XXVIII,
domestique, XXX à XXXII, CLXXXIII
Vacher à tête et CLXXXVII
brune et Corneille
d’Amérique
22 Activités de 3 toutes les zones à du 1er avril au 31 mars
dressage et de l’exception de la zone
compétition de 20, de la partie nord de
chiens de chasse, la zone 19 et des parties
à l’aide de de territoires dont les
Caille, Colin de plans apparaissent aux
Virginie, Faisan, annexes XIX à XXVIII,
Francolin, XXX à XXXII, CLXXXIII
Perdrix bartavelle, et CLXXXVII
Perdrix choukar,
Perdrix rouge,
Pigeon biset et
Pintade