A-25, r. 14 - Règlement sur le remboursement de certains frais

Annexe Versions de la disposition

2012-09-01

ANNEXE I

(a. 1 et 4)

RÉPERTOIRE DES BLESSURES

Le «1» indique qu’il s’agit d’une blessure pour laquelle les besoins en aide personnelle à domicile doivent faire l’objet d’une évaluation selon les critères prévus dans l’annexe I.1.

Le «2» indique qu’il s’agit d’une blessure pour laquelle les besoins en aide personnelle à domicile sont remboursés selon les modalités prévues à l’article 4 du présent règlement, sous réserve des cas mentionnés à l’article 2.

Le «3» indique qu’il s’agit d’une blessure qui n’est pas considérée pour les fins de l’aide personnelle à domicile.

Si une blessure n’est pas mentionnée dans le répertoire, une blessure de même nature et de gravité équivalente est considérée.

Région 1A: Membres supérieurs ou Thorax (côté gauche)

Région 1B: Membres supérieurs ou Thorax (côté droit)

• Amputations
Amputation du pouce                                                        2
Amputation de doigt(s) autre(s) que le pouce                               2
Amputation du bras ou de la main (excluant
l’amputation isolée de doigt(s) ou du pouce)                               1

• Atteintes musculo-tendineuses
Syndrome de la coiffe des rotateurs                                        2
Rupture de la coiffe des rotateurs                                         2
Tendinite du coude                                                         2
Tendinite du poignet ou de la main                                         2

• Brûlures
Brûlure du tronc, premier degré                                            3
Brûlure du tronc, second degré                                             1
Brûlure du tronc, second degré profond                                     1
Brûlure du tronc, troisième degré                                          1
Brûlure du membre supérieur, premier degré                                 3
Brûlure du membre supérieur, second degré                                  1
Brûlure du membre supérieur, second degré profond                          1
Brûlure du membre supérieur, troisième degré                               1

• Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusion de la paroi antérieure du thorax                                 3
Contusion(s) du membre supérieur                                           3
Contusion du sein                                                          3
Contusions multiples du tronc                                              3

• Complications
Complications vasculaires périphériques au niveau 
des membres supérieurs                                                     2
Contracture ischémique de Volkmann                                         2
Dystrophie sympathique réflexe au niveau des membres supérieurs             2
Embolie pulmonaire                                                         3
Insuffisance pulmonaire                                                    1
Oedème pulmonaire                                                          1
Péricardite aigüe                                                          1
Syndrome compartimental au niveau des membres supérieurs                   2
Tachycardie paroxyxtique                                                   1
Thoracotomie                                                               2

• Entorses
Entorse acromio-claviculaire                                               2
Entorse de l’articulation chondro-costale                                  2
Entorse de l’articulation chondro-sternale                                 2
Entorse du coude                                                           2
Entorse de l’épaule                                                        2
Entorse du poignet                                                         2
Entorse de la main                                                         2

• Fractures

Thorax
Fracture d’une ou de deux côtes                                            2
Fracture de trois côtes et plus                                            2
Fracture du sternum                                                        2
Fracture de type volet costal                                              2

Membre supérieur
Fracture de l’omoplate                                                     2
Fracture de la clavicule                                                   2
Fracture du carpe                                                          2
Fracture d’un ou des métacarpiens                                          2
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des doigts de la main             2
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse supérieure                  2
Fracture de l’humérus, au niveau de la diaphyse                            2
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse inférieure                  2
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse supérieure       2
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de la diaphyse                 2
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse inférieure       2

• Luxations sans fracture
Luxation de l’épaule incluant la luxation acromio-claviculaire             2
Luxation de(s) doigt(s)                                                    2
Luxation du coude                                                          2
Luxation du poignet                                                        2
Luxation sterno-claviculaire                                               2

• Plaies
Arthrotomie traumatique du membre supérieur                                2
Plaie(s) au membre supérieur                                               3
Plaie(s) au poignet, à la main ou aux doigts
avec atteinte des tendons                                                  2
Plaie(s) au membre supérieur, excluant le
poignet et la main, avec atteinte des tendons                              2
Plaie(s) à la main ou au coude nécessitant une
immobilisation rigide                                                      2
Plaie de la paroi antérieure du thorax                                     3

• Traumatismes internes du thorax
Contusion pulmonaire avec ou sans
épanchement pleural                                                        3
Hémothorax                                                                 3
Hémopneumothorax                                                           3
Pneumothorax                                                               3
Infarctus aigu du myocarde                                                 1
Plaie pénétrante du thorax                                                 1
Traumatisme du diaphragme                                                  1
Traumatisme d’un autre organe intrathoracique
(bronches, oesophage, plèvre ou thymus)                                    1

• Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte thoracique                                  voir blessures
                                                                      associées
Traumatisme du tronc artériel
brachio-céphalique ou de l’artère sous-clavière                           “ ”
Traumatisme de la veine cave supérieure                                   “ ”
Traumatisme du tronc veineux
brachio-céphalique ou de la veine sous-clavière                           “ ”
Traumatisme des vaisseaux sanguins
du membre supérieur (axillaires, brachiaux, radiaux, cubitaux)            “ ”
Traumatisme des vaisseaux sanguins pulmonaires (artère ou veine)          “ ”

• Traumatismes superficiels
Traumatisme superficiel du membre supérieur                                3
Traumatisme superficiel du tronc                                           3

• Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf circonflexe                                            1
Traumatisme du nerf médian                                                 1
Traumatisme du nerf cubital                                                1
Traumatisme du nerf radial                                                 1
Traumatisme du nerf musculo-cutané du bras                                 1
Traumatisme des nerfs cutanés du membre supérieur                          3
Traumatisme des nerfs collatéraux palmaires (nerfs digitaux)               1
Traumatisme du plexus brachial                                             1

Région 2A: Membres inférieurs (côté gauche)
Région 2B: Membres inférieurs (côté droit)

• Amputations
Amputation d’orteils                                                       1
Amputation du membre inférieur, excluant
l’amputation isolée d’orteil(s)                                            1

• Atteintes musculo-tendineuses
Tendinite ou bursite de la hanche                                          2
Tendinite du genou                                                         2
Tendinite de la cheville ou du pied                                        2

• Atteintes des ménisques
Déchirure d’un ou des ménisques du genou                                   2

• Brûlures
Brûlure du membre inférieur, premier degré                                 3
Brûlure du membre inférieur, second degré                                  1
Brûlure du membre inférieur, second degré profond                          1
Brûlure du membre inférieur, troisième degré                               1

• Complications
Complications vasculaires périphériques au
niveau des membres inférieurs                                              2
Dystrophie sympathique réflexe au niveau des membres inférieurs            2
Syndrome compartimental au niveau des membres inférieurs                   2

• Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusion(s) du membre inférieur                                           3

• Entorses
Entorse de la hanche                                                       2
Entorse du genou                                                           2
Entorse de la cheville                                                     2
Entorse du pied                                                            2

• Fractures
Fracture de l’acétabulum                                                   2
Fracture du col du fémur                                                   2
Fracture du fémur au niveau de la diaphyse                                 2
Fracture du fémur au niveau de l’épiphyse inférieure                       2
Fracture de la rotule                                                      2
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de l’épiphyse supérieure          2
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de la diaphyse                    2
Fracture de la cheville                                                    2
Fracture du calcanéum                                                      2
Fracture de l’astragale                                                    2
Fracture d’autres os du tarse ou du métatarse                              2
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des orteils                       2

• Luxations sans fracture
Luxation de la hanche                                                      2
Luxation de la rotule                                                      2
Luxation du genou                                                          2
Luxation de la cheville                                                    2
Luxation du pied                                                           2

• Plaies
Arthrotomie traumatique du genou                                           2
Arthrotomie traumatique de la cheville                                     2
Plaie(s) de la cheville ou du genou 
nécessitant une immobilisation rigide                                      2
Plaie(s) au membre inférieur avec atteinte des tendons                     2
Plaie(s) au membre inférieur                                               3

• Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf grand sciatique                                        1
Traumatisme du nerf crural                                                 1
Traumatisme du nerf tibial postérieur                                      1
Traumatisme du nerf sciatique poplité externe                              1
Traumatisme du plexus lombo-sacré                                          1
Traumatisme des nerfs cutanés du membre inférieur                          3

• Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère fémorale 
commune ou superficielle                                           voir blessures
                                                                      associées
Traumatisme des veines fémorales 
ou saphènes                                                               “ ”
Traumatisme des vaisseaux sanguins poplités                               “ ”
Traumatisme des vaisseaux sanguins tibiaux                                “ ”

• Traumatismes superficiels
Traumatisme superficiel du membre inférieur                                3

Région 3A: Rachis (fracture ou luxation)
Région 3B: Rachis (hernie ou entorse)

• Contusions
Contusion de la paroi postérieure du tronc                                 3

• Entorses
Entorse cervicale ou cervico-dorsale
Entorse cervicale sans signe clinique objectif
(cervicalgie, TAEC I)                                                      3
Entorse cervicale avec signes
musculo-squelettiques (TAEC II)                                            2
Entorse cervicale avec signes neurologiques (TAEC III)                     2
Entorse dorsale ou dorso-lombaire
Entorse dorsale ou dorso-lombaire sans signe 
clinique objectif (dorsalgie)                                              3
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes musculo-squelettiques        2
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes neurologiques                2
Entorse lombaire ou lombo-sacrée
Entorse lombaire ou lombo-sacrée sans signe 
clinique objectif (lombalgie)                                              3
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes musculo-squelettiques         2
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes neurologiques                 2
Entorse sacrée                                                             2
Entorse coccygienne                                                        2

• Fractures

Colonne cervicale
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales sans lésion neurologique         2
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales avec lésion neurologique         1

Colonne dorsale
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales sans lésion neurologique           2
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales avec lésion neurologique           1

Colonne lombaire et sacrée
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires sans lésion neurologique          2
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires avec lésion neurologique          1
Fracture du sacrum ou du coccyx sans lésion neurologique                   2
Fracture du sacrum ou du coccyx avec lésion neurologique                   1

• Luxations sans fracture
Luxation d’une vertèbre cervicale                                          2
Luxation d’une vertèbre dorsale ou lombaire                                2

• Plaies
Plaie de la paroi postérieure du tronc                                     3

• Traumatisme isolé de la moelle épinière
Traumatisme de la moelle épinière au niveau 
cervical sans lésion vertébrale                                            1
Traumatisme de la moelle épinière au niveau
dorsal sans lésion vertébrale                                              1
Traumatisme de la moelle épinière au niveau
lombaire sans lésion vertébrale                                            1
Traumatisme de la moelle épinière au niveau
sacré sans lésion vertébrale                                               1
Traumatisme de la queue de cheval sans lésion vertébrale                   1

• Traumatisme des racines motrices et plexus rachidiens
Traumatisme d’une ou de racines cervicales                                 1
Traumatisme d’une ou de racines dorsales                                   1
Traumatisme d’une ou de racines lombaires                                  1
Traumatisme d’une ou de racines sacrées                                    1

• Autres atteintes du rachis
Hernie discale cervicale                                                   2
Hernie discale dorsale, lombaire ou lombo-sacrée                           2
Spondylolisthésis acquis                                                   2

Région 4: Bassin - Abdomen - Contenu pelvien

• Amputation
Amputation du pénis                                                        2
Amputation des testicules                                                  2

• Complications
Accouchement prématuré ou avortement                                       1
Complications de grossesse                                                 1
Laparotomie                                                                2

• Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusion de la paroi abdominale                                           3
Contusion des organes génitaux                                             3

• Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil digestif                                      3

• Entorses
Entorse dorsale ou lombaire                                           voir Rachis
Entorse de la région sacro-iliaque                                         2
Entorse du bassin (symphyse pubienne)                                      2

• Fractures
Fracture du pubis                                                          2
Fracture de l’ilion ou de l’ischion                                        2
Fractures multiples du bassin                                              2

• Luxations
Luxation du bassin                                                         2

• Plaies
Plaie de la paroi antérieure ou latérale de l’abdomen                      3
Plaie des organes génitaux externes                                        3
Plaie du périnée                                                           3
Plaie du vagin                                                             3

• Traumatismes des organes internes de l’abdomen et du bassin
Traumatisme de l’estomac                                            voir laparotomie
Traumatisme de l’intestin grêle                                           “ ”
Traumatisme du gros intestin ou du rectum                                 “ ”
Traumatisme du pancréas                                                   “ ”
Traumatisme du foie                                                       “ ”
Traumatisme de la rate                                                    “ ”
Traumatisme du rein                                                       “ ”
Traumatisme de la vessie ou de l’urètre                                   “ ”
Traumatisme de l’uretère                                                  “ ”
Traumatisme des organes génitaux internes                                 “ ”
Traumatisme d’autres organes intra-abdominaux
(vésicule biliaire, canaux biliaires,
péritoine, glande surrénale).                                              3

• Traumatismes de la paroi abdominale, inguinale ou fémorale
Hernie inguinale ou fémorale                                        voir laparotomie
Hernie épigastrique ou ombilicale                                         “ ”

• Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte abdominale                                   voir laparotomie
Traumatisme de la veine cave inférieure                                   “ ”
Traumatisme du tronc coeliaque ou des artères mésentériques               “ ”
Traumatisme de la veine porte ou de la veine splénique                    “ ”
Traumatisme des vaisseaux sanguins rénaux                                 “ ”
Traumatisme des vaisseaux sanguins iliaques                               “ ”

Région 5: Tête - Cou - Face

• Atteintes de l’oeil et de ses annexes
Déchirure de la paupière avec atteinte des
voies lacrymales                                                           3
Déchirure de la paupière ou de la région
périoculaire, sans atteinte des voies lacrymales                           3
Décollement de la choroïde ou de la rétine                                 2
Énucléation traumatique                                                    2
Hémorragie de l’iris ou du corps ciliaire                                  2
Hémorragie du vitré                                                        2
Hémorragie ou rupture de la choroïde                                       2
Hémorragie rétinienne ou prérétinienne                                     2
Hémorragie sous-conjonctivale                                              3
Perforation oculaire                                                       2
Plaie du globe oculaire                                                    2
Plaie pénétrante de l’orbite                                               2

• Brûlures
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival                                2
Brûlure de la tête ou du cou, premier degré                                3
Brûlure de la tête ou du cou, second degré                                 1
Brûlure de la tête ou du cou, second degré profond                         1
Brûlure de la tête ou du cou, troisième degré                              1
Brûlure des muqueuses de la bouche et du pharynx                           3
Brûlure interne du larynx, de la trachée ou du poumon               voir brûlure de
                                                                   la tête ou du cou
Brûlure non précisée de l’oeil et de ses annexes                          “ ”
Brûlure de la paupière ou de la région périoculaire                       “ ”

• Complications
Accident cérébro-vasculaire (ACV thrombotique)                             1
Embolie cérébrale                                                          1

• Contusions
Contusion de la face, du cuir chevelu ou du cou                            3
Contusion de la paupière ou de la région périoculaire                      3
Contusion des tissus de l’orbite                                           2
Contusion du globe oculaire                                                2

• Corps étrangers
Corps étranger de la bouche                                                3
Corps étranger de la cornée                                                3
Corps étranger de l’oreille                                                3
Corps étranger du sac conjonctival                                         3

• Entorses
Entorse (déplacement) du cartilage de la
cloison nasale                                                             3
Entorse du maxillaire                                                      3

• Fractures
Dent(s) cassée(s)                                                          3
Fracture des os du nez                                                     3
Fracture du maxillaire inférieur                                           3
Fracture de l’os malaire ou du maxillaire supérieur (zygoma)               3
Fracture de type LeFort I                                                  3
Fracture de type LeFort II                                                 2
Fracture de type LeFort III                                                2
Fracture de la paroi inférieure de l’orbite                                1
Fracture du larynx ou de la trachée                                        1
Fracture du palais ou d’alvéoles dentaires                                 3
Fracture simple de l’orbite (à l’exclusion des
fractures de la paroi supérieure ou de la paroi
inférieure de l’orbite)                                                    3
Fracture de la base du crâne sans traumatisme intracrânien                 1
Fracture de la base du crâne avec traumatisme intracrânien                 1
Fracture de la voute du crâne sans traumatisme intracrânien                1
Fracture de la voute du crâne avec traumatisme intracrânien                1

• Luxations
Luxation temporo-maxillaire                                                3

• Plaies
Plaie de la face                                                           3
Plaie de la glande thyroïde                                        voir blessures
                                                                      associées
Plaie de la tête, excluant la face                                         3
Plaie de l’oreille externe                                                 3
Plaie des parties internes de la bouche,
incluant la langue                                                         3
Plaie du cou                                                               3
Plaie du larynx ou de la trachée                                   voir blessures
                                                                      associées
Plaie du pharynx                                                         “ ”
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache                               “ ”

• Traumatismes intracrâniens non associés à une fracture du crâne
Commotion cérébrale
Traumatisme cranio-cérébral léger (perte de
conscience inférieure à 30 minutes ou
Glasgow de 13 ou plus ou amnésie
post-traumatique de moins de 24 heures)                                    3
Traumatisme cranio-cérébral modéré ou sévère                               1
Contusion ou lacération cérébrale                                          1
Hémorragie intracrânienne                                                  1
Hémorragie sous-arachnoïdienne, hématome
sous-dural ou extra-dural                                                  1
Traumatisme du labyrinthe                                                  1

• Traumatismes superficiels
Traumatisme superficiel de la conjonctive                                  3
Traumatisme superficiel de la cornée                                       3
Traumatisme superficiel de la face, du cou ou du cuir chevelu              3
Traumatisme des nerfs superficiels de la tête ou du cou                    3

• Traumatismes des nerfs crâniens
Traumatisme du nerf moteur oculaire commun                                 1
Traumatisme du nerf moteur oculaire externe                                1
Traumatisme du nerf optique ou des voies optiques                          2
Traumatisme du nerf pathétique                                             1            

D. 1925-89, Ann. I; Erratum, 1990 G.O. 2, 2335; D. 789-93, a. 13; D. 1332-99, a. 7.