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t-5 - Loi sur les technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale

Sommaire

Alphanumérique	Titre
T-5, r. 0.01	Règlement sur une activité professionnelle qui peut être exercée par un technologue en imagerie médicale
T-5, r. 0.1	Règlement sur les activités de formation des technologues en électrophysiologie médicale pour l’exercice de certaines activités
T-5, r. 1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale
T-5, r. 1.1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale
T-5, r. 2	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 3	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale
T-5, r. 3.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de technologue en imagerie médicale, de technologue en radio-oncologie et de technologue en électrophysiologie médicale hors du Québec qui donnent ouverture aux permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 4	Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 4.1	Règlement sur les catégories de permis délivrés par l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 5	Code de déontologie des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale
T-5, r. 6	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 7	Règlement sur le comité de la formation des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale
T-5, r. 7.01	Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 7.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
T-5, r. 7.1.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la Suisse en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
T-5, r. 7.2	Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 8	Règlement sur l’exercice de la profession en société de technologue en imagerie médicale, de technologue en radio-oncologie ou de technologue en électrophysiologie médicale
T-5, r. 9	Règlement sur la formation continue des membres de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 10	Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 11	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation pour la délivrance d’un permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 11.01	Règlement sur les normes réglementaires applicables aux personnes autres que des technologues en électrophysiologie médicale pour l’exercice d’activités professionnelles pouvant être exercées par un technologue en électrophysiologie médicale
T-5, r. 11.02	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec et les élections à son Conseil d’administration
T-5, r. 11.1	Règlement sur le permis spécial de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 12	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale
T-5, r. 12.1	Règlement sur la rémunération des administrateurs élus de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 13	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 14	Règlement sur la tenue des dossiers, des registres et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice d’un membre de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 15	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

Texte complet

Table des matières détaillée