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t-5 - Act respecting medical imaging technologists, radiation oncology technologists and medical electrophysiology technologists

Summary

Alphanumeric	Title
T-5, r. 0.01	Regulation respecting a professional activity that may be engaged in by a medical imaging technologist
T-5, r. 0.1	Règlement sur les activités de formation des technologues en électrophysiologie médicale pour l’exercice de certaines activités
T-5, r. 1	Regulation respecting the professional activities that may be engaged in by persons other than medical imaging technologists, radiation oncology technologists or medical electrophysiology technologists
T-5, r. 1.1	Regulation respecting the professional activities that may be engaged in by persons other than medical imaging technologists, radiation oncology technologists or medical electrophysiology technologists
T-5, r. 2	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 3	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale
T-5, r. 3.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de technologue en imagerie médicale, de technologue en radio-oncologie et de technologue en électrophysiologie médicale hors du Québec qui donnent ouverture aux permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 4	Regulation respecting other terms and conditions for permits of the Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec to be issued
T-5, r. 4.1	Regulation respecting the categories of permits issued by the Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 5	Code of ethics of medical imaging technologists, radiation oncology technologists and medical electrophysiology technologists
T-5, r. 6	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 7	Regulation respecting the committee on training of medical imaging technologists, radiation oncology technologists and medical electrophysiology technologists
T-5, r. 7.01	Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 7.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
T-5, r. 7.1.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la Suisse en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
T-5, r. 7.2	Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 8	Regulation respecting the practice of the profession of medical imaging technologist, radiation oncology technologist or medical electrophysiology technologist within a partnership or a joint-stock company
T-5, r. 9	Règlement sur la formation continue des membres de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 10	Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 11	Regulation respecting the standards for diploma or training equivalence for the issue of a permit by the Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 11.01	Regulation respecting regulatory standards applicable to persons other than medical electrophysiology technologists to engage in professional activities that may be engaged in by medical electrophysiology technologists
T-5, r. 11.02	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec et les élections à son Conseil d’administration
T-5, r. 11.1	Règlement sur le permis spécial de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 12	Regulation respecting the conciliation and arbitration procedure for the accounts of medical imaging technologists, radiation oncology technologists and medical electrophysiology technologists
T-5, r. 12.1	Règlement sur la rémunération des administrateurs élus de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 13	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 14	Règlement sur la tenue des dossiers, des registres et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice d’un membre de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
T-5, r. 15	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

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