Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

o-7 - Loi sur l’optométrie

Sommaire

Alphanumérique	Titre
O-7, r. 0.01	Règlement sur les actes qui peuvent être posés par un assistant optométrique
O-7, r. 0.1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des optométristes
O-7, r. 1	Règlement sur les affaires de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 2	Règlement sur l’assemblée générale et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 3	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 4	Règlement sur les autorisations légales d’exercer l’optométrie hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 5	Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 5.1	Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 6	Règlement sur le comité de la formation des optométristes
O-7, r. 7	Règlement sur les dossiers d’un optométriste cessant d’exercer
O-7, r. 7.1	Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 8	Règlement sur l’exercice de la profession d’optométriste en société
O-7, r. 9	Règlement sur la formation continue obligatoire des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 9.01	Règlement sur la formation continue obligatoire des optométristes
O-7, r. 9.1	Règlement sur l’inspection professionnelle de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 10	Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer
O-7, r. 11	Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire pour des fins thérapeutiques et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 11.1	Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 12	Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 13	Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer des médicaments
O-7, r. 14	Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments pour des fins thérapeutiques et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 14.1	Règlement sur les normes de délivrance et de détention des permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 15	Règlement sur les ordonnances verbales ou écrites d’un optométriste
O-7, r. 16	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 17	Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des optométristes
O-7, r. 17.1	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 18	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement des optométristes
O-7, r. 19	Règlement sur la tenue des bureaux des optométristes
O-7, r. 20	Règlement sur la tenue du dossier optométrique
O-7, r. 21	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec

Texte complet

Table des matières détaillée