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Décisions des tribunaux
o-7
- Loi sur l’optométrie
Détaillée
Règlements
30
Alphanumérique
Titre
O-7, r. 0.01
Règlement sur les actes qui peuvent être posés par un assistant optométrique
O-7, r. 0.1
Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des optométristes
O-7, r. 1
Règlement sur les affaires de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 2
Règlement sur l’assemblée générale et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 3
Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 4
Règlement sur les autorisations légales d’exercer l’optométrie hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 5
Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 5.1
Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 6
Règlement sur le comité de la formation des optométristes
O-7, r. 7
Règlement sur les dossiers d’un optométriste cessant d’exercer
O-7, r. 7.1
Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 8
Règlement sur l’exercice de la profession d’optométriste en société
O-7, r. 9
Règlement sur la formation continue obligatoire des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 9.01
Règlement sur la formation continue obligatoire des optométristes
O-7, r. 9.1
Règlement sur l’inspection professionnelle de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 10
Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer
O-7, r. 11
Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire pour des fins thérapeutiques et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 11.1
Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 12
Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 13
Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer des médicaments
O-7, r. 14
Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments pour des fins thérapeutiques et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 14.1
Règlement sur les normes de délivrance et de détention des permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 15
Règlement sur les ordonnances verbales ou écrites d’un optométriste
O-7, r. 16
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 17
Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des optométristes
O-7, r. 17.1
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 18
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement des optométristes
O-7, r. 19
Règlement sur la tenue des bureaux des optométristes
O-7, r. 20
Règlement sur la tenue du dossier optométrique
O-7, r. 21
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec
Texte complet
Table des matières
À jour au 31 mai 2024
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
ORDRE DES OPTOMÉTRISTES DU QUÉBEC
SECTION
III
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
IV
EXERCICE DE L’OPTOMÉTRIE
SECTION
V
EXERCICE ILLÉGAL DE L’OPTOMÉTRIE
SECTION
VI
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE ABROGATIVE
0
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