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V-1.2, r. 6 - Règlement sur les véhicules tout terrain

Article 16
Versions de la disposition

Texte complet
16. Nul ne peut s’agripper ou s’accrocher à un véhicule tout terrain ou à un véhicule d’apprentissage en mouvement.
Le conducteur d’un véhicule tout terrain ou d’un véhicule d’apprentissage ne peut autoriser une personne à s’agripper ou à s’accrocher à son véhicule lorsque celui-ci est en marche.
D. 58-88, a. 16.
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