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Q-2, r. 4.1 - Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

Article 138
Versions de la disposition

Texte complet
138. Un four de cuisson d’anodes utilisé pour les besoins d’une aluminerie ne doit pas émettre dans l’atmosphère des fluorures totaux au-delà de la valeur limite de 0,1 kg par tonne d’anodes produites, ni des HAP au-delà de la valeur limite de 0,05 kg par tonne d’anodes produites.
D. 501-2011, a. 138.
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