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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 61
Versions de la disposition

Texte complet
61. (Remplacé, D. 501-2011)Fours: Par dérogation à l’annexe A, tout four électrique à arc existant, four à induction existant ou four à réverbère existant dont le taux de fusion est inférieur ou égal à 5 tonnes par heure ne peut émettre dans l’atmosphère plus de 6 kg par heure de matières particulaires.
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 61; D. 501-2011, a. 215.
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