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M-11.6, r. 2 - Règlement sur le tarif permettant de déterminer les coûts d’échantillonnage, d’analyse, d’inspection ou d’enquête faisant partie des frais d’une poursuite civile ou pénale intentée pour l’application de la Loi sur certaines mesures permettant d’appliquer les lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages

Annexe
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Texte complet
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
ÉLÉMENTSCOÛTS
Main-d’oeuvre$ / heure
$ / quart d’heure
Fonctionnaire - Technicien55,83 $*
 13,96 $
Professionnel ou Ingénieur83,79 $*
 20,94 $*
Cadre104,70 $
 26,15 $
Équipements spécialisés$ / jour ou partie de jour d’utilisation
Analyseur de nitrites et nitrates1 116,89 $
Détecteur à flammes41,86 $
Détecteur à photoionisation48,85 $
Détecteur multigaz27,91 $
Échantillonneur automatique139,60 $
Équipement de mesure de débit272,24 $
Foreuse portative à essence279,21 $
Génératrice188,48 $
Laboratoire mobile - LEAE
(Laboratoire d’expertise en analyse environnementale)		1 745,15 $
Laboratoire mobile - LMP
(Laboratoire mobile polyvalent)		2 561,81 $
Laboratoire mobile - TAGA
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)		13 123,61 $
Pompe à eau188,48 $
Pompe à échantillonnage d’air195,46 $
Pompe péristaltique électrique279,21 $
Pompe submersible523,53 $
Pompe Waterra251,31 $
Poste de coordination mobile1 584,59 $
Sismographe746,95 $
Sonde de niveau20,94 $
Sonde d’interface20,94 $
Sonomètre de type I62,82 $
Sonomètre de type II20,94 $
Soufflante27,91 $
Spectromètre de radioactivité portatif509,61 $
Station d’évaluation du potentiel d’oxydation dans l’eau48,85 $
Station totale d’arpentage (incluant les logiciels)48,85 $
Tour météo369,97 $
Trépied avec filin de sécurité et harnais90,75 $
Trousse de mesure de radioactivité600,33 $
Turbidimètre69,82 $
Unité mobile d’échantillonnage468,92 $
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
ÉLÉMENTSCOÛTS
Main-d’oeuvre$ / heure
$ / quart d’heure
Fonctionnaire - Technicien54,20 $*
 13,55 $
Professionnel ou Ingénieur81,35 $*
 20,33 $*
Cadre101,65 $
 25,39 $
Équipements spécialisés$ / jour ou partie de jour d’utilisation
Analyseur de nitrites et nitrates1 084,36 $
Détecteur à flammes40,64 $
Détecteur à photoionisation47,43 $
Détecteur multigaz27,10 $
Échantillonneur automatique135,53 $
Équipement de mesure de débit264,31 $
Foreuse portative à essence271,08 $
Génératrice182,99 $
Laboratoire mobile - LEAE
(Laboratoire d’expertise en analyse environnementale)		1 694,32 $
Laboratoire mobile - LMP
(Laboratoire mobile polyvalent)		2 561,81 $
Laboratoire mobile - TAGA
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)		12 741,37 $
Pompe à eau182,99 $
Pompe à échantillonnage d’air189,77 $
Pompe péristaltique électrique271,08 $
Pompe submersible508,28 $
Pompe Waterra243,99 $
Poste de coordination mobile1 538,44 $
Sismographe725,19 $
Sonde de niveau20,33 $
Sonde d’interface20,33 $
Sonomètre de type I60,99 $
Sonomètre de type II20,33 $
Soufflante27,10 $
Spectromètre de radioactivité portatif494,77 $
Station d’évaluation du potentiel d’oxydation dans l’eau47,43 $
Station totale d’arpentage (incluant les logiciels)47,43 $
Tour météo359,19 $
Trépied avec filin de sécurité et harnais88,11 $
Trousse de mesure de radioactivité582,84 $
Turbidimètre67,79 $
Unité mobile d’échantillonnage455,26 $
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
ÉLÉMENTSCOÛTS
Main-d’oeuvre$ / heure
$ / quart d’heure
Fonctionnaire - Technicien52,62 $*
 13,16 $
Professionnel ou Ingénieur78,98 $*
 19,74 $*
Cadre98,69 $
 24,65 $
Équipements spécialisés$ / jour ou partie de jour d’utilisation
Analyseur de nitrites et nitrates1 052,78 $
Détecteur à flammes39,46 $
Détecteur à photoionisation46,05 $
Détecteur multigaz26,31 $
Échantillonneur automatique131,58 $
Équipement de mesure de débit256,61 $
Foreuse portative à essence263,18 $
Génératrice177,66 $
Laboratoire mobile - LEAE
(Laboratoire d’expertise en analyse environnementale)		1 644,97 $
Laboratoire mobile - LMP
(Laboratoire mobile polyvalent)		2 561,81 $
Laboratoire mobile - TAGA
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)		12 370,29 $
Pompe à eau177,66 $
Pompe à échantillonnage d’air184,24 $
Pompe péristaltique électrique263,18 $
Pompe submersible493,48 $
Pompe Waterra236,88 $
Poste de coordination mobile1 493,64 $
Sismographe704,07 $
Sonde de niveau19,74 $
Sonde d’interface19,74 $
Sonomètre de type I59,21 $
Sonomètre de type II19,74 $
Soufflante26,31 $
Spectromètre de radioactivité portatif480,36 $
Station d’évaluation du potentiel d’oxydation dans l’eau46,05 $
Station totale d’arpentage (incluant les logiciels)46,05 $
Tour météo348,73 $
Trépied avec filin de sécurité et harnais85,54 $
Trousse de mesure de radioactivité565,86 $
Turbidimètre65,82 $
Unité mobile d’échantillonnage442 $
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
ÉLÉMENTSCOÛTS
Main-d’oeuvre$ / heure
$ / quart d’heure
Fonctionnaire - Technicien51,38 $*
 12,85 $
Professionnel ou Ingénieur77,11 $*
 19,27 $*
Cadre96,36 $
 24,07 $
Équipements spécialisés$ / jour ou partie de jour d’utilisation
Analyseur de nitrites et nitrates1 027,90 $
Détecteur à flammes38,53 $
Détecteur à photoionisation44,96 $
Détecteur multigaz25,69 $
Échantillonneur automatique128,47 $
Équipement de mesure de débit250,55 $
Foreuse portative à essence256,96 $
Génératrice173,46 $
Laboratoire mobile - LEAE
(Laboratoire d’expertise en analyse environnementale)		1 606,10 $
Laboratoire mobile - LMP
(Laboratoire mobile polyvalent)		2 561,81 $
Laboratoire mobile - TAGA
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)		12 077,97 $
Pompe à eau173,46 $
Pompe à échantillonnage d’air179,89 $
Pompe péristaltique électrique256,96 $
Pompe submersible481,82 $
Pompe Waterra231,28 $
Poste de coordination mobile1 458,34 $
Sismographe687,43 $
Sonde de niveau19,27 $
Sonde d’interface19,27 $
Sonomètre de type I57,81 $
Sonomètre de type II19,27 $
Soufflante25,69 $
Spectromètre de radioactivité portatif469,01 $
Station d’évaluation du potentiel d’oxydation dans l’eau44,96 $
Station totale d’arpentage (incluant les logiciels)44,96 $
Tour météo340,49 $
Trépied avec filin de sécurité et harnais83,52 $
Trousse de mesure de radioactivité552,49 $
Turbidimètre64,26 $
Unité mobile d’échantillonnage431,56 $
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 50,85 $*
12,72 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 76,32 $*
19,07 $*
___________________________________________________________

Cadre 95,37 $
23,82 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 1 017,31 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 38,13 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 44,50 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 25,43 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 127,15 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 247,97 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 254,31 $
___________________________________________________________

Génératrice 171,67 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 589,55 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 11 953,53 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 171,67 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 178,04 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 254,31 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 476,86 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 228,90 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 443,31 $
___________________________________________________________

Sismographe 680,35 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 19,07 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 19,07 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 57,21 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 19,07 $
___________________________________________________________

Soufflante 25,43 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 464,18 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 44,50 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 44,50 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 336,98 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 82,66 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 546,80 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 63,60 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 427,11 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 48,89 $*
12,48 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 74,87 $*
18,71 $*
___________________________________________________________

Cadre 93,56 $
23,37 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 998,01 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 37,41 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 43,66 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 24,95 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 124,74 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 243,27 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 249,49 $
___________________________________________________________

Génératrice 168,41 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 559,39 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 11 726,74 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 168,41 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 174,66 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 249,49 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 467,81 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 224,56 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 415,93 $
___________________________________________________________

Sismographe 667,44 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 18,71 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 18,71 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 56,12 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 18,71 $
___________________________________________________________

Soufflante 24,95 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 455,37 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 43,66 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 43,66 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 330,59 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 81,09 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 536,43 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 62,39 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 419,01 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 48,81 $*
12,21 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 73,25 $*
18,31 $*
___________________________________________________________

Cadre 91,54 $
22,87 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 976,45 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 36,60 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 42,72 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 24,41 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 122,05 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 238,02 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 244,10 $
___________________________________________________________

Génératrice 164,77 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 525,71 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 11 473,44 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 164,77 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 170,89 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 244,10 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 457,71 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 219,71 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 385,35 $
___________________________________________________________

Sismographe 653,02 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 18,31 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 18,31 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 54,91 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 18,31 $
___________________________________________________________

Soufflante 24,41 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 445,53 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 42,72 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 42,72 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 323,45 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 79,34 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 524,84 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 61,04 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 409,96 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 48,09 $*
12,03 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 72,17 $*
18,04 $*
___________________________________________________________

Cadre 90,19 $
22,53 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 962,04 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 36,06 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 42,09 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 24,05 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 120,25 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 234,51 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 240,50 $
___________________________________________________________

Génératrice 162,34 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 503,19 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 11 304,08 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 162,34 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 168,37 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 240,50 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 450,95 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 216,47 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 364,90 $
___________________________________________________________

Sismographe 643,38 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 18,04 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 18,04 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 54,10 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 18,04 $
___________________________________________________________

Soufflante 24,05 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 438,95 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 42,09 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 42,09 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 318,68 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 78,17 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 517,09 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 60,14 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 403,91 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 47,42 $*
11,86 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 71,16 $*
17,79 $*
___________________________________________________________

Cadre 88,93 $
22,22 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 948,63 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 35,56 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 41,50 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 23,71 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 118,57 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 231,24 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 237,15 $
___________________________________________________________

Génératrice 160,08 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 482,24 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 11 146,51 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 160,08 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 166,02 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 237,15 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 444,66 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 213,45 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 345,87 $
___________________________________________________________

Sismographe 634,41 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 17,79 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 17,79 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 53,35 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 17,79 $
___________________________________________________________

Soufflante 23,71 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 432,83 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 41,50 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 41,50 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 314,24 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 77,08 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 509,88 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 59,30 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 398,28 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 46,82 $*
11,71 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 70,27 $*
17,57 $*
___________________________________________________________

Cadre 87,81 $
21,94 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 936,72 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 35,11 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 40,98 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 23,41 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 117,08 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 228,34 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 234,17 $
___________________________________________________________

Génératrice 158,07 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 463,64 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 11 006,61 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 158,07 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 163,94 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 234,17 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 439,08 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 210,77 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 328,98 $
___________________________________________________________

Sismographe 626,45 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 17,57 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 17,57 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 52,68 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 17,57 $
___________________________________________________________

Soufflante 23,41 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 427,40 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 40,98 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 40,98 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 310,30 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 76,11 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 503,48 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 58,56 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 393,28 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 46,06 $*
11,52 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 69,12 $*
17,28 $*
___________________________________________________________

Cadre 86,38 $
21,58 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 921,43 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 34,54 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 40,31 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 23,03 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 115,17 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 224,61 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 230,35 $
___________________________________________________________

Génératrice 155,49 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 439,75 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 10 826,95 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 155,49 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 161,26 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 230,35 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 431,91 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 207,33 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 307,29 $
___________________________________________________________

Sismographe 616,22 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 17,28 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 17,28 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 51,82 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 17,28 $
___________________________________________________________

Soufflante 23,03 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 420,42 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 40,31 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 40,31 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 305,23 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 74,87 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 495,26 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 57,60 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 385,86 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I; .
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 45,63 $*
11,41 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 68,48 $*
17,12 $*
___________________________________________________________

Cadre 85,58 $
21,38 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 912,84 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 34,22 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 39,93 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 22,82 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 114,10 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 222,52 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 228,20 $
___________________________________________________________

Génératrice 154,04 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 426,34 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 10 726,12 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 154,04 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 159,76 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 228,20 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 427,89 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 205,40 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 295,11 $
___________________________________________________________

Sismographe 610,48 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 17,12 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 17,12 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 51,34 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 17,12 $
___________________________________________________________

Soufflante 22,82 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 416,50 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 39,93 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 39,93 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 302,39 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 74,17 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 490,65 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 57,06 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 382,26 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
ANNEXE I
(a. 2 et 5)
TARIF DES RESSOURCES DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS
Tarif
___________________________________________________________

ÉLÉMENTS COÛTS
___________________________________________________________

Main-d’oeuvre $ / heure
$ / quart d’heure
___________________________________________________________

Fonctionnaire - Technicien 44,76 $*
11,19 $*
___________________________________________________________

Professionnel ou Ingénieur 67,17 $*
16,79 $*
___________________________________________________________

Cadre 83,94 $
20,97 $
___________________________________________________________

Équipements spécialisés $ / jour ou partie de
jour d’utilisation
___________________________________________________________

Analyseur de nitrites et nitrates 895,38 $
___________________________________________________________

Détecteur à flammes 33,57 $
___________________________________________________________

Détecteur à photoionisation 39,17 $
___________________________________________________________

Détecteur multigaz 22,38 $
___________________________________________________________

Échantillonneur automatique 111,92 $
___________________________________________________________

Équipement de mesure de débit 218,26 $
___________________________________________________________

Foreuse portative à essence 223,84 $
___________________________________________________________

Génératrice 151,09 $
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LEAE 1 399,06 $
(Laboratoire d’expertise
en analyse environnementale)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - LMP 2 561,81 $
(Laboratoire mobile polyvalent)
___________________________________________________________

Laboratoire mobile - TAGA 10 520,96 $
(Analyseur de gaz atmosphériques
à l’état de traces)
___________________________________________________________

Pompe à eau 151,09 $
___________________________________________________________

Pompe à échantillonnage d’air 156,70 $
___________________________________________________________

Pompe péristaltique électrique 223,84 $
___________________________________________________________

Pompe submersible 419,71 $
___________________________________________________________

Pompe Waterra 201,47 $
___________________________________________________________

Poste de coordination mobile 1 270,34 $
___________________________________________________________

Sismographe 598,80 $
___________________________________________________________

Sonde de niveau 16,79 $
___________________________________________________________

Sonde d’interface 16,79 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type I 50,36 $
___________________________________________________________

Sonomètre de type II 16,79 $
___________________________________________________________

Soufflante 22,38 $
___________________________________________________________

Spectromètre de radioactivité 408,53 $
portatif
___________________________________________________________

Station d’évaluation du potentiel
d’oxydation dans l’eau 39,17 $
___________________________________________________________

Station totale d’arpentage 39,17 $
(incluant les logiciels)
___________________________________________________________

Tour météo 296,61 $
___________________________________________________________

Trépied avec filin de sécurité 72,75 $
et harnais
___________________________________________________________

Trousse de mesure de radioactivité 481,27 $
___________________________________________________________

Turbidimètre 55,97 $
___________________________________________________________

Unité mobile d’échantillonnage 374,95 $
___________________________________________________________
* Selon les conventions collectives en vigueur, le coût sera majoré de 50% si un membre du personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs exécute un travail en plus des heures de la semaine normale de travail.
A.M. 2005-10-11, Ann. I.
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