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I-13.3, r. 2 - Règlement sur les autorisations d’enseigner

Article 1
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Texte complet
1. Les autorisations d’enseigner sont l’autorisation provisoire d’enseigner en formation générale, le permis d’enseigner et le brevet d’enseignement exigeant une formation à l’enseignement en formation générale, l’autorisation provisoire d’enseigner en formation professionnelle, la licence d’enseignement, le permis d’enseigner et le brevet d’enseignement exigeant une formation à l’enseignement en formation professionnelle.
A.M. 2006-06-06, a. 1; A.M. 2009-05-06, a. 1; A.M. 2010-07-11, a. 1.
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