Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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G-1.01, r. 1 - Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec

Article 55
Versions de la disposition

Texte complet
55. Le président constate s’il y a quorum avant le début de chaque assemblée. Si le quorum n’est pas atteint au cours des 30 minutes qui suivent l’heure mentionnée à l’avis de convocation, le secrétaire dresse un procès-verbal à cet effet et y inscrit les noms des membres présents.
Décision 2002-04-03, a. 55.
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