B-1.1, r. 2 - Code de construction

Article 10.22 Versions de la disposition

2013-03-14

10.22. Le système de recirculation d’eau d’une piscine doit être conçu pour éviter de prendre au piège tout baigneur qui entre en contact avec une bouche de vidange ou de recirculation. Le système doit être pourvu, pour chaque pompe:

a)  d’au moins 2 bouches de vidange ou de recirculation éloignées une de l’autre d’au moins 1 m;

b)  d’un dispositif permettant de limiter à travers les orifices de chacune des bouches, un débit d’eau ne dépassant pas le maximum prévu par le fabricant de grilles;

c)  d’un interrupteur d’urgence facilement accessible par les baigneurs et dont l’emplacement est clairement indiqué; et

d)  de bouches de vidange ou de recirculation recouvertes de grilles conformes à la norme «Suction Fittings for Use in Swimming Pools, Wading Pools, Spas, Hot Tubs, and Whirlpool Bathtub Appliances», ASME 112.19.8 M et conçues pour que les baigneurs ne puissent les enlever sans l’aide d’outils.

D. 115-2013, a. 1.