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Décisions des tribunaux
S-34.1, r. 2 - Règlement sur les activités d’exploration, de production et de stockage d’hydrocarbures en milieu terrestre
Article 138
Versions de la disposition
138. Le titulaire de l’autorisation doit réaliser les diagraphies nécessaires pour être en mesure de définir la lithologie, la porosité, la nature des fluides présents dans chacune des formations géologiques interceptées du tubage de surface jusqu’au collet du puits ainsi qu’en profondeur, au‑dessous du tubage de surface.
Il doit notamment réaliser:
1° une diagraphie de rayons gamma à partir du collet du puits jusqu’à la profondeur finale du trou de forage;
2° une diagraphie neutron à partir de 25 m sous le collet du puits jusqu’à la base du tubage de surface;
3° une diagraphie de résistivité électrique et une diagraphie de porosité à partir de la base du tubage de surface jusqu’à la profondeur finale du trou de forage.
Dans le cas d’une diagraphie de résistivité électrique ou de porosité, elle doit être réalisée au minimum jusqu’à l’atteinte d’un angle de 70° par rapport à la verticale.
Le ministre peut dispenser le titulaire de l’obligation de réaliser certaines diagraphies s’il s’agit d’un puits de production ou s’il juge qu’il dispose déjà de données suffisantes pour caractériser le réservoir ou les roches couvertures.
En vig.: 2018-09-20
138. Le titulaire de l’autorisation doit réaliser les diagraphies nécessaires pour être en mesure de définir la lithologie, la porosité, la nature des fluides présents dans chacune des formations géologiques interceptées du tubage de surface jusqu’au collet du puits ainsi qu’en profondeur, au‑dessous du tubage de surface.
Il doit notamment réaliser:
1° une diagraphie de rayons gamma à partir du collet du puits jusqu’à la profondeur finale du trou de forage;
2° une diagraphie neutron à partir de 25 m sous le collet du puits jusqu’à la base du tubage de surface;
3° une diagraphie de résistivité électrique et une diagraphie de porosité à partir de la base du tubage de surface jusqu’à la profondeur finale du trou de forage.
Dans le cas d’une diagraphie de résistivité électrique ou de porosité, elle doit être réalisée au minimum jusqu’à l’atteinte d’un angle de 70° par rapport à la verticale.
Le ministre peut dispenser le titulaire de l’obligation de réaliser certaines diagraphies s’il s’agit d’un puits de production ou s’il juge qu’il dispose déjà de données suffisantes pour caractériser le réservoir ou les roches couvertures.
