S-34.1, r. 2 - Règlement sur les activités d’exploration, de production et de stockage d’hydrocarbures en milieu terrestre

Annexe Versions de la disposition

2018-09-20

Annexe 3

Classification du potentiel de risque d’un puits

Lors de la classification du potentiel de risque d’un puits, si un puits remplit les critères de différents niveaux de risque, le plus haut risque doit primer.

Classification des puits	Type de puits	Géologie	Statut avant la fermeture temporaire
Risque faible	Puits de gaz ˂ 28 000 m3/jour	Formations géologiques non problématiques	Puits non problématique
	Puits de pétrole sans écoulement et sans H2S		Puits dont les pressions sont contrôlées
	Puits tubé avec un contenu en H2S ˂ 5%, non perforé
Risque modéré	Puits de gaz ≥ 28 000 m3/jour	Formations géologiques problématiques (exemple: karsts)	Problématiques répertoriées et non contrôlées (exemple: communication entre les puits avoisinants)
	Puits de pétrole sans écoulement, avec un contenu en H2S ≥ 5%
	Puits de pétrole avec écoulement
	Puits d'injection
Risque élevé	Puits contenant du gaz avec un contenu en H2S ≥ 5%	Non applicable	Non applicable
	Puits de gaz acide

D. 1252-2018, Ann. 3.

Non en vigueur

Annexe 3

Classification du potentiel de risque d’un puits

Lors de la classification du potentiel de risque d’un puits, si un puits remplit les critères de différents niveaux de risque, le plus haut risque doit primer.

Classification des puits	Type de puits	Géologie	Statut avant la fermeture temporaire
Risque faible	Puits de gaz ˂ 28 000 m3/jour	Formations géologiques non problématiques	Puits non problématique
	Puits de pétrole sans écoulement et sans H2S		Puits dont les pressions sont contrôlées
	Puits tubé avec un contenu en H2S ˂ 5%, non perforé
Risque modéré	Puits de gaz ≥ 28 000 m3/jour	Formations géologiques problématiques (exemple: karsts)	Problématiques répertoriées et non contrôlées (exemple: communication entre les puits avoisinants)
	Puits de pétrole sans écoulement, avec un contenu en H2S ≥ 5%
	Puits de pétrole avec écoulement
	Puits d'injection
Risque élevé	Puits contenant du gaz avec un contenu en H2S ≥ 5%	Non applicable	Non applicable
	Puits de gaz acide

D. 1252-2018, Ann. 3.