S-3.1, r. 10 - Règlement sur la sécurité dans les stations de ski alpin

Article 6 Versions de la disposition

2012-09-01

6. Lorsque la station est ouverte aux skieurs alpins:

1°  les motoneiges et les véhicules tout terrain doivent:

a)  circuler en tout temps avec leurs phares allumés;

b)  être équipés d’un klaxon automatique intermittent orienté vers l’avant, ayant un niveau de pression sonore d’au moins 97 dB à 0,61 m de distance mesuré en l’absence de toute surface réfléchissante et émettant à une fréquence de 700 à 2800 Hz;

c)  être équipés d’un fanion orange d’au moins 250 cm2 ou d’un dispositif lumineux clignotant ou de type gyrophare qui doit toujours fonctionner, déployé à au moins 2 m du sol;

2°  les chenillettes doivent:

a)  circuler en tout temps avec leurs phares allumés;

b)  être équipées de 2 klaxons automatiques intermittents, l’un orienté vers l’arrière, l’autre vers l’avant. Chaque klaxon doit avoir un niveau de pression sonore d’au moins 100 dB à 1,22 m de distance mesuré en l’absence de toute surface réfléchissante et émettre à une fréquence d’au moins 1 200 hz;

c)  être équipées d’un gyrophare qui doit toujours fonctionner.

D. 1788-88, a. 6; D. 1572-95, a. 1; A.M. 2011-06-15, a. 1.