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S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 3.2.3
Versions de la disposition

Texte complet
3.2.3. Clous et autres pièces en saillie:
1.  Les clous en saillie d’un morceau de bois ou de tout rebut doivent être arrachés ou rabattus, à moins que le matériau ne soit empilé ou placé dans un récipient pour être transporté hors du chantier.
2.  Lors d’un démantèlement, les clous en saillie d’un morceau de bois réutilisable doivent être enlevés immédiatement.
3.  Les tirants de coffrage à béton et autres pièces en saillie doivent être coupés le plus tôt possible après le décoffrage.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.1.3; D. 329-94, a. 26 et 29.
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