S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 3.16.8 Versions de la disposition

2012-09-01

3.16.8. Levage et transport manuel de fardeaux:

1.  Lorsque le déplacement manuel d’un fardeau présente un danger, on doit mettre des appareils mécaniques à la disposition des travailleurs.

2.  (Paragraphe abrogé).

3.  Les manutentionnaires doivent être instruits de la manière de soulever et de transporter les fardeaux.

4.  Lorsqu’on fait monter ou descendre des fardeaux le long d’un plan incliné, on doit:

a)  éviter de se tenir du côté bas de la pente; et

b)  guider le déplacement de l’objet au moyen de câbles, de cales, de coins ou autres dispositifs.

5.  Si l’on déplace des objets à l’aide de rouleaux, on doit utiliser des outils conçus pour ce travail et ne pas se servir de ses mains ou de ses pieds pour changer la position des rouleaux en mouvement.

6.  Pour le transport manuel d’objets qui présentent des arêtes vives ou des saillies dangereuses et pour la manutention des matières brûlantes, caustiques ou corrosives, on doit utiliser un équipement spécial de protection, conformément à la sous-section 2.10.

7.  Les manutentionnaires travaillant en équipe doivent régler leurs mouvements sur des signaux bien compris afin d’en assurer la coordination.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.16.3; D. 329-94, a. 63 et 66.