S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 3.16.4 Versions de la disposition

2012-09-01

3.16.4. Éléments de maçonnerie: Les éléments de maçonnerie doivent être empilés:

a)  sur des madriers, une plate-forme ou autre base à niveau;

b)  par rangées, sur toute l’étendue des piles;

c)  de telle sorte que la face des piles ne dépasse pas 1,8 m de hauteur;

d)  en gradins, lorsque la hauteur de l’empilage dépasse 1,8 m;

e)  en plaçant des traverses de bois entre les rangées afin d’éviter que la pile ne s’écroule, lorsque sa hauteur dépasse 1,8 m;

f)  en plaçant des liens au besoin pour assurer la stabilité de la pile.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.16.7; D. 329-94, a. 66.