S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 2.10.7.2 Versions de la disposition

2023-06-16

2.10.7.2. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.10.7.2; D. 781-2021, a. 3.

2012-09-01

2.10.7.2. Bruits continus de niveaux différents: Lorsqu’un travailleur est exposé à des bruits continus de niveaux différents, l’effet combiné de ces niveaux doit être évalué:

a)  en faisant la somme des fractions suivantes:

C1 C2 Cm,

—— + —— + ....——, où C indique le temps

T1 T2 Tm

total en heures d’exposition à un niveau donné et T indique le temps total en heures d’exposition permis selon l’article 2.10.7.1; ou

b)  en calculant le niveau équivalent de bruit en dBA à l’aide d’un sonomètre, d’un dosimètre audio ou d’un autre appareil de mesure qui répond à la formule suivante:

		T
I			L
Leq = 16,61 Log10 	
T		16,61
	010		dt

où: Leq = niveau équivalent de bruit en dBA

L = niveau instantané de bruit en dBA

T = temps total d’exposition du travailleur exprimé en heures

et en utilisant le niveau de bruit ainsi obtenu pour appliquer le tableau de l’article 2.10.7.1.

Dans le cas où on utilise la méthode d’évaluation visée au paragraphe a du premier alinéa, un travailleur ne doit pas être exposé à un niveau de bruit tel que la somme des fractions excède l’unité.

Toute exposition du travailleur à un niveau de bruit inférieur à 85 dBA doit être écartée des calculs visés au présent article.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.10.7.2.