S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 78 Versions de la disposition

2012-09-01

78. Lorsque des fosses de coulée situées près des fours électriques à arc servent à recevoir les poches pour la coulée du métal en fusion, elles doivent:

a)  être nettoyées et sèches;

b)  comporter un espace libre tout autour de la poche d’au moins 300 mm;

c)  posséder des garde-corps ou être couvertes de plaques d’acier antidérapantes lorsqu’elles ne sont pas utilisées; et

d)  posséder une profondeur minimale égale à la moitié de la hauteur de la poche de coulée.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 78.