Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 59
Versions de la disposition

Texte complet
59. Conception des appareils de chargement: Les appareils de chargement tels que transporteurs à palettes métalliques, transporteurs-vibrateurs, chutes ou bennes s’ouvrant par le bas et suspendues à un appareil de levage, doivent être conçus de façon telle que la charge complète pénètre dans l’ouverture du four.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 59.
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