Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 40
Versions de la disposition

Texte complet
40. Trous de coulée: Lorsque le trou de coulée est bouché à l’aide d’un tampon d’obturation, on doit éviter d’enfoncer ce tampon directement dans le jet de métal en fusion. Le tampon doit être amené tout près du trou juste au-dessus du jet et appliqué à un angle aigu de façon à réduire au minimum les éclaboussures de métal.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 40.
© Gouvernement du Québec