Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie
Article 30
Versions de la disposition
30. Examen avant l’allumage: Le four doit être soigneusement examiné avant l’allumage et tous les appareils nécessaires à son fonctionnement doivent être en bon état. Avant chaque allumage, on doit vérifier:
a) le revêtement réfractaire ainsi que les canalisations et installations d’alimentation en air et d’évacuation des fumées;
b) les dispositifs, canalisations et accessoires servant à l’alimentation en combustible;
c) le poste de commande et tous les appareils de contrôle.
