Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 27
Versions de la disposition

Texte complet
27. Canalisations: Les canalisations amenant le gaz aux fours de métallurgie doivent posséder les caractéristiques suivantes:
a)  être étanches et protégées contre la rupture;
b)  être pourvues de clapets d’explosion;
c)  être pourvues de vannes de sûreté permettant de couper instantanément l’admission de combustible en cas de manque de gaz ou d’air ou d’avaries quelconques aux conduites.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 27.
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