Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 21
Versions de la disposition

Texte complet
21. Largeurs minimales: Les plates-formes et passerelles utilisées pour le transport du métal en fusion doivent posséder les largeurs minimales suivantes:
a)  900 mm pour le transport manuel de creusets par au plus 2 travailleurs;
b)  1,2 m pour le transport manuel des creusets nécessitant plus de 2 travailleurs;
c)  1,8 m pour le transport manuel des creusets s’effectuant dans les deux sens; et
d)  600 mm de plus que la largeur maximale du chariot ou camion dans lequel les poches de coulée sont transportées.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 21.
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