Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 111
Versions de la disposition

Texte complet
111. Lors du transport d’un moule à l’autre, les poches de coulée doivent toujours être remises en position verticale ou ramenées à un angle d’au moins 15º par rapport à leur position lors de la coulée précédente.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 111.
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