S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 1 Versions de la disposition

2012-09-01

1. À moins que le contexte ne s’y oppose, les expressions et mots suivants signifient ou désignent:

a)  «creuset»: récipient en terre réfractaire ou en métal garni de matériau réfractaire, utilisé pour fondre les métaux;

b)  «étuves à moules et à noyaux»: chambre chauffée faite de brique, de maçonnerie ou de métal et servant à cuire les noyaux et les moules de sable;

c)  «fonderie»: établissement industriel où l’on réalise le procédé de fusion ou de purification, ou de transformation des minerais, des métaux et des alliages;

d)  «four cubilot»: four de métallurgie composé d’un cylindre vertical d’acier, garni de matériaux réfractaires et surmonté d’une cheminée pour l’évacuation des gaz de combustion. La fusion de la fonte mélangée à du coke et à des fondants est activée par un courant d’air sous pression. Certains fours cubilots possèdent un système de refroidissement à l’eau;

e)  «four électrique à arc»: four de métallurgie fixe, rotatif ou basculant pour la fabrication de l’acier, la fonte ou alliages. Ce four est de forme cylindrique ou elliptique, fabriqué d’acier garni de matériaux réfractaires et pourvu au sommet d’ouvertures pour l’insertion de 2 ou plusieurs électrodes. Ces électrodes s’élèvent ou s’abaissent automatiquement pour maintenir une distance adéquate avec la charge et permettre la fusion du métal grâce à la chaleur dégagée de ces arcs;

f)  «four à creusets»: four de métallurgie, fait de matériaux réfractaires et pourvu d’ouvertures à sa partie supérieure pour l’insertion des creusets;

g)  «four à induction»: four de métallurgie de type fixe ou basculant, composé d’un cylindre vertical d’acier normalement garni à l’intérieur de matériaux réfractaires. Le four à induction utilise le principe du transformateur pour fondre le métal. Un circuit à haut voltage est accouplé à un circuit à bas voltage, ces 2 circuits n’étant pas reliés directement. Le raccordement se produit par le champ magnétique créé lorsque la bobine primaire est amorcée;

h)  «four à réchauffer ou à traitement thermique»: four de métallurgie du type à réverbère à récupération, à régénération ou autre, servant:

i.  à réchauffer uniformément et graduellement des lingots, billettes, brames et barres d’acier ou des lingots à forger à des températures fixées d’avance pour en faire, par travail mécanique, des produits d’acier forgé ou laminé; ou

ii.  à réchauffer les produits d’acier forgé ou laminé à des températures fixées d’avance et convenables pour leur recuit, leur trempe, leur revenu ou autre traitement thermique;

i)  «four à sole»: four de métallurgie horizontal, fixe ou basculant, constitué par une armature d’acier garnie de matériaux réfractaires dans lequel circule au-dessus de la charge un courant de gaz enflammé provenant d’un mélange d’air et de combustibles solides, liquides ou gazeux, et qui est muni de récupérateurs pour les gaz;

j)  «four de métallurgie»: construction ou chambre constituée principalement par une armature d’acier, garnie de matériaux réfractaires et servant à fondre des minerais ou des métaux ou à les soumettre à l’action continue d’une chaleur intense;

k)  «opérations de fonderie»: ensemble des travaux effectués dans le but de réaliser la fusion, la transformation, la purification des matériaux et des alliages pour en faire des lingots ou des pièces coulées. Ces opérations comprennent aussi les manoeuvres inhérentes au modelage, moulage, coulage et nettoyage des pièces coulées;

l)  «poche de coulée»: récipient qui, recevant le métal en fusion à la sortie des fours, le transporte jusqu’au moule où il doit être coulé.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 1.