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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 150
Versions de la disposition

Texte complet
150. Le récipient visé à l’article 149 doit être vidé au moins une fois par semaine et son contenu doit alors être transporté à la surface, à l’exception des déchets solides qui peuvent être enfouis dans un remblai.
D. 213-93, a. 150; D. 460-2000, a. 18.
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