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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 100
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Texte complet
100. Les gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne installé dans un bâtiment doivent être dirigés à l’extérieur du bâtiment. La tuyauterie d’échappement doit être installée de façon à prévenir le retour des gaz dans le bâtiment, leur entrée dans la prise d’air d’un compresseur et la contamination de l’air d’un bâtiment voisin ou de la mine souterraine.
D. 213-93, a. 100.
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