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Décisions des tribunaux
S-2.1, r. 13 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail
Annexe
Versions de la disposition
ANNEXE V
ÉVALUATION DES CONTRAINTES THERMIQUES
L’indice de température au thermomètre à globe à boule humide (WBGT) est calculé au moyen des équations suivantes:
a) à l’extérieur, avec charge solaire:
WBGT = 0,7 WB + 0,2 GT + 0,1 DB
b) à l’intérieur ou à l’extérieur, sans charge solaire:
WBGT = 0,7 WB + 0,3 GT
où:
WB = température au thermomètre à boule humide naturelle
DB = température au thermomètre à boule sèche
GT = température au thermomètre à globe
Pour établir la valeur de WBGT, on doit utiliser un thermomètre à globe noir, un thermomètre à boule humide naturelle (statique) et un thermomètre à boule sèche.
L’exposition à des températures supérieures à celles du tableau 1 est admissible aux conditions suivantes: le travailleur doit faire l’objet d’une surveillance médicale et il doit être établi que sa tolérance au travail à la chaleur est supérieure à celle de la moyenne.
Tableau 1
VALEURS LIMITES ADMISSIBLES D’EXPOSITION À LA CHALEUR EN °C (WBGT)
Régime d’alternance Charge de travail
travail/repos
_______________________________________
travail travail travail
léger moyen lourd
Travail continu 30,0 26,7 25,0
Travail 75%, repos 25% (toutes les heures) 30,6 28,0 25,9
Travail 50%, repos 50% (toutes les heures) 31,4 29,4 27,9
Travail 25%, repos 75% (toutes les heures) 32,2 31,1 30,0
Graphique
VALEURS LIMITES ADMISSIBLES D’EXPOSITION À LA CHALEUR
____________________ travail continu
- - - - - - - - - - - - - - - - - 75 % travail — 25 % repos
__________• _________ 50 % travail — 50 % repos chaque heure
__________• • ________ 25 % travail — 75 % repos
Méthode de mesure
Les valeurs WBGT sont mesurées tel qu’indiqué ci-dessous:
1) La fourchette de mesure du thermomètre à boule sèche et du thermomètre à boule humide naturelle doit être comprise entre -5 °C et +50 °C, avec une précision de ± 0,5 °C. Le thermomètre à boule sèche doit être protégé de l’action du soleil et des surfaces rayonnantes sans que la circulation de l’air autour de la boule ne soit entravée. La mèche du thermomètre à boule humide naturelle doit être humidifiée à l’aide d’eau distillée pendant au moins 30 minutes avant lecture de l’indication. Il ne suffit pas d’immerger une extrémité de la mèche dans un réservoir d’eau distillée et d’attendre que la mèche soit entièrement humidifiée par capillarité; celle-ci doit être humidifiée par application directe à la seringue une demi-heure avant chaque lecture. La mèche doit dépasser la boule du thermomètre et en couvrir la tige sur une longueur égale au diamètre de la boule. La mèche doit être toujours propre et les mèches neuves doivent être lavées avant usage.
2) On doit utiliser un thermomètre à globe consistant en une sphère de cuivre creuse de 15 cm de diamètre, recouverte extérieurement d’un enduit noir mat ou d’un enduit équivalent. La boule ou l’élément sensible du thermomètre (fourchette: -5 °C à +100 °C: précision: ± 0,5 °C) doit être fixé au centre de la sphère. Le thermomètre à globe doit rester exposé au moins 25 minutes avant lecture de l’indication.
3) On doit utiliser un support auquel on suspend les 3 thermomètres de façon à ce que le mouvement de l’air autour des boules ne soit pas entravé et que rien ne s’interpose entre la source de chaleur et le thermomètre à boule humide et le thermomètre à globe.
4) On peut utiliser tout autre type de capteur de température qui donne, dans les mêmes conditions, la même indication qu’un thermomètre à mercure.
5) L’emplacement des thermomètres doit être choisi de façon à obtenir des indications représentatives des conditions dans lesquelles le travailleur travaille ou se repose.
Les valeurs WBGT peuvent aussi être mesurées à l’aide d’un instrument de mesure à lecture directe.
Charge de travail
La charge thermique totale est la somme de la chaleur engendrée par le corps et de la chaleur ambiante. De ce fait, si le travail est effectué en ambiance chaude, chaque activité doit être classifiée en fonction du genre de travail visé et la limite d’exposition à la chaleur correspondant à la catégorie de travail visé sera comparée à la norme en vigueur, de façon à protéger le travailleur de toute exposition excédant la limite admissible.
Les activités effectuées par un travailleur doivent être classées dans les catégories suivantes:
a) travail léger: jusqu’à 200 kcal/h (commande de machine en position assise ou debout, travail léger impliquant la main ou le bras, etc.);
b) travail moyen: de 200 à 350 kcal/h (déplacements accompagnés d’efforts modérés de levage et de poussage, etc.);
c) travail lourd: de 350 à 500 kcal/h (travail au pic et à la pelle, etc.)
Le tableau 1 donne alors la valeur limite admissible d’exposition à la chaleur pour la charge de travail visée.
L’affectation d’une activité à une catégorie donnée peut se faire soit par la mesure de métabolisme de l’homme au travail, soit par l’estimation de celui-ci à l’aide du tableau 2:
Tableau 2
ÉVALUATION DE LA CHARGE DE TRAVAIL ET VALEURS MOYENNES DE MÉTABOLISME POUR DIFFÉRENTES ACTIVITÉS
A. Position et mouvement du corps kcal/h
Assis ................................... 18
Debout................................... 36
Marche .................................. 120-180
Marche en montant ....................... Ajouter 48 par mètre de montée
B. Type de travail Moyenne Limites inférieure et
(kcal/h) supérieure (kcal/h)
Travail impliquant la main ................. ........ 12-72
léger .................................... 24
lourd .................................... 54
Travail impliquant un seul bras ............ ........ 42-150
léger .................................... 60
lourd .................................... 108
Travail impliquant les deux bras ........... ........ 60-210
léger .................................... 90
lourd .................................... 150
Travail impliquant le corps ................ ........ 150-900
léger .................................... 210
moyen .................................... 300
lourd .................................... 420
très lourd ............................... 540
Travail léger impliquant la main............ écrire, tricoter
Travail lourd impliquant la main............ dactylographier
Travail lourd impliquant un seul bras....... enfoncer des clous (cordonnier,
tapissier)
Travail léger impliquant les 2 bras......... limer du métal, raboter du bois,
ratisser un jardin,
Travail moyen impliquant les 2 bras......... nettoyer un sol, battre un tapis
Travail lourd impliquant le corps........... poser une voie, creuser la terre,
écorcer un arbre
C. Métabolisme basal: 60 kcal/h
Métabolisme basal: quantité minimale d’énergie calorique dépensée lorsque le
corps humain est au repos complet.
Exemple de calcul: utilisation d’un outil portable lourd sur une chaîne de montage
A. Déplacement.............................. 120 kcal/h
B. Valeur intermédiaire entre travail lourd
impliquant les 2 bras et travail léger
impliquant le corps ........................ 180 kcal/h
_____________________________________
300 kcal/h
C. Métabolisme basal........................ 60 kcal/h
_____________________________________
Total ............... 360 kcal/h
On peut également recourir aux tables proposées dans les publications énumérées ci-dessous:
a) Astrand P.O., Rodahl K., Textbook of Work Physiology, New York, San Francisco, McGraw Hill Book Company, 1979;
b) Ergonomics Guide to Assessment of Metabolic and Cardiac Cost of Physical Work, Amer, Id. Hyg. Assoc. J., 32;
c) Energy Requirements for Physical Work, Research Progress Report No 30, Purdue Farm Cardiac Project, Agricultural Experiment Station, 1961;
d) Durnin, J.V.G.A., Passmore R., Energy, Work and Leisure, Londres, Heinemenn Educational Books, 1967.
Régime d’alternance travail/repos
Les valeurs limites admissibles d’exposition du tableau 1 et du graphique ont été conçues en partant de l’hypothèse que la valeur WBGT à l’emplacement réservé au repos est égale à la valeur WBGT au poste de travail ou en est très voisine. Les limites applicables au travail en continu correspondent aux conditions suivantes: semaine de 5 jours, journée de 8 heures avec une brève interruption (de l’ordre de la demi-heure) pour le repas. Des limites d’exposition supérieures sont admises si des repos complémentaires sont alloués. Toutes les interruptions, y compris les pauses imprévues et les périodes d’attente au cours du travail tenant aux nécessités de l’exploitation ou à des motifs d’ordre administratif, peuvent être comptabilisées comme temps de repos lorsque de hautes températures ambiantes rendent nécessaires des repos complémentaires.
Un travailleur qui règle lui-même sa cadence limite spontanément sa charge de travail horaire à 30-35% de sa capacité de rendement physique maximal, soit en travaillant au rythme qui convient à cette fin, soit en s’octroyant des pauses hors programme. De ce fait, il est rare que la moyenne journalière du métabolisme dépasse 330 kcal/h. Cependant, sur une durée de travail de 8 heures, le métabolisme moyen peut dépasser cette valeur au cours de certaines périodes.
Lorsque l’indice WBGT du poste de travail est différent de celui du poste de récupération, on calcule une valeur moyenne pondérée autant pour la chaleur environnante que pour le taux métabolique. En utilisant la valeur moyenne pondérée, on se réfère à la ligne continue sur le graphique qui se trouve plus haut dans la présente annexe.
La moyenne pondérée du taux métabolique est calculée d’après la formule suivante:
(M1) × (t1) + (M2) × (t2) + ... (Mn) × (tn)
M moyen = _____________________________________
(t1) + (t2) + ... (tn)
où M1, M2 et Mn sont des valeurs estimées du taux métabolique de chacun des postes de travail du travailleur durant toute la période de travail et t1, t2 et tn sont les temps exprimés en minutes passés à chacun des taux métaboliques correspondants.
Il en est de même pour l’indice WBGT.
(WBGT1) × (t1) + (WBGT2) × (t2) + ... (WBGTn) × (tn)
WBGT moyen = ___________________________________________
(t1) + (t2) + ... (tn)
où WBGT1, WBGT2, WBGTn représentent des valeurs calculées en WBGT pour des travaux variables aux emplacements de repos et aux postes de travail occupés durant toutes les périodes de temps et t1, t2, tn sont le temps en minutes passé à chacun des emplacements de repos et aux postes de travail.
Lorsque l’exposition en ambiance chaude est continue durant plusieurs heures ou durant l’entière période de travail, les valeurs moyennes pondérées doivent être calculées pour une période d’une heure, c’est-à-dire t1 + t2 + ... tn = 60 minutes. Dans le cas d’exposition intermittente, les valeurs moyennes pondérées doivent être calculées pour une période de 2 heures, c’est-à-dire t1 + t2 + ... tn = 120 minutes.
Application de la méthode
La méthode WBGT ne s’applique pas à des travailleurs non acclimatés, qui ne sont pas physiquement aptes à effectuer un travail donné ou qui portent des vêtements de protection contre la chaleur spécialement adaptés à certaines tâches dangereuses.
ANNEXE V
ÉVALUATION DES CONTRAINTES THERMIQUES
L’indice de température au thermomètre à globe à boule humide (WBGT) est calculé au moyen des équations suivantes:
a) à l’extérieur, avec charge solaire:
WBGT = 0,7 WB + 0,2 GT + 0,1 DB
b) à l’intérieur ou à l’extérieur, sans charge solaire:
WBGT = 0,7 WB + 0,3 GT
où:
WB = température au thermomètre à boule humide naturelle
DB = température au thermomètre à boule sèche
GT = température au thermomètre à globe
Pour établir la valeur de WBGT, on doit utiliser un thermomètre à globe noir, un thermomètre à boule humide naturelle (statique) et un thermomètre à boule sèche.
L’exposition à des températures supérieures à celles du tableau 1 est admissible aux conditions suivantes: le travailleur doit faire l’objet d’une surveillance médicale et il doit être établi que sa tolérance au travail à la chaleur est supérieure à celle de la moyenne.
Tableau 1
VALEURS LIMITES ADMISSIBLES D’EXPOSITION À LA CHALEUR EN °C (WBGT)
Régime d’alternance Charge de travail
travail/repos
_______________________________________
travail travail travail
léger moyen lourd
Travail continu 30,0 26,7 25,0
Travail 75%, repos 25% (toutes les heures) 30,6 28,0 25,9
Travail 50%, repos 50% (toutes les heures) 31,4 29,4 27,9
Travail 25%, repos 75% (toutes les heures) 32,2 31,1 30,0
Graphique
VALEURS LIMITES ADMISSIBLES D’EXPOSITION À LA CHALEUR
____________________ travail continu
- - - - - - - - - - - - - - - - - 75 % travail — 25 % repos
__________• _________ 50 % travail — 50 % repos chaque heure
__________• • ________ 25 % travail — 75 % repos
Méthode de mesure
Les valeurs WBGT sont mesurées tel qu’indiqué ci-dessous:
1) La fourchette de mesure du thermomètre à boule sèche et du thermomètre à boule humide naturelle doit être comprise entre -50 °C et +50 °C, avec une précision de ± 0,5 °C. Le thermomètre à boule sèche doit être protégé de l’action du soleil et des surfaces rayonnantes sans que la circulation de l’air autour de la boule ne soit entravée. La mèche du thermomètre à boule humide naturelle doit être humidifiée à l’aide d’eau distillée pendant au moins 30 minutes avant lecture de l’indication. Il ne suffit pas d’immerger une extrémité de la mèche dans un réservoir d’eau distillée et d’attendre que la mèche soit entièrement humidifiée par capillarité; celle-ci doit être humidifiée par application directe à la seringue une demi-heure avant chaque lecture. La mèche doit dépasser la boule du thermomètre et en couvrir la tige sur une longueur égale au diamètre de la boule. La mèche doit être toujours propre et les mèches neuves doivent être lavées avant usage.
2) On doit utiliser un thermomètre à globe consistant en une sphère de cuivre creuse de 15 cm de diamètre, recouverte extérieurement d’un enduit noir mat ou d’un enduit équivalent. La boule ou l’élément sensible du thermomètre (fourchette: -5 °C à +100 °C: précision: ± 0,5 °C) doit être fixé au centre de la sphère. Le thermomètre à globe doit rester exposé au moins 25 minutes avant lecture de l’indication.
3) On doit utiliser un support auquel on suspend les 3 thermomètres de façon à ce que le mouvement de l’air autour des boules ne soit pas entravé et que rien ne s’interpose entre la source de chaleur et le thermomètre à boule humide et le thermomètre à globe.
4) On peut utiliser tout autre type de capteur de température qui donne, dans les mêmes conditions, la même indication qu’un thermomètre à mercure.
5) L’emplacement des thermomètres doit être choisi de façon à obtenir des indications représentatives des conditions dans lesquelles le travailleur travaille ou se repose.
Charge de travail
La charge thermique totale est la somme de la chaleur engendrée par le corps et de la chaleur ambiante. De ce fait, si le travail est effectué en ambiance chaude, chaque activité doit être classifiée en fonction du genre de travail visé et la limite d’exposition à la chaleur correspondant à la catégorie de travail visé sera comparée à la norme en vigueur, de façon à protéger le travailleur de toute exposition excédant la limite admissible.
Les activités effectuées par un travailleur doivent être classées dans les catégories suivantes:
a) travail léger: jusqu’à 200 kcal/h (commande de machine en position assise ou debout, travail léger impliquant la main ou le bras, etc.);
b) travail moyen: de 200 à 350 kcal/h (déplacements accompagnés d’efforts modérés de levage et de poussage, etc.);
c) travail lourd: de 350 à 500 kcal/h (travail au pic et à la pelle, etc.)
Le tableau 1 donne alors la valeur limite admissible d’exposition à la chaleur pour la charge de travail visée.
L’affectation d’une activité à une catégorie donnée peut se faire soit par la mesure de métabolisme de l’homme au travail, soit par l’estimation de celui-ci à l’aide du tableau 2:
Tableau 2
ÉVALUATION DE LA CHARGE DE TRAVAIL ET VALEURS MOYENNES DE MÉTABOLISME POUR DIFFÉRENTES ACTIVITÉS
A. Position et mouvement du corps kcal/h
Assis ................................... 18
Debout................................... 36
Marche .................................. 120-180
Marche en montant ....................... Ajouter 48 par mètre de montée
B. Type de travail Moyenne Limites inférieure et
(kcal/h) supérieure (kcal/h)
Travail impliquant la main ................. ........ 12-72
léger .................................... 24
lourd .................................... 54
Travail impliquant un seul bras ............ ........ 42-150
léger .................................... 60
lourd .................................... 108
Travail impliquant les deux bras ........... ........ 60-210
léger .................................... 90
lourd .................................... 150
Travail impliquant le corps ................ ........ 150-900
léger .................................... 210
moyen .................................... 300
lourd .................................... 420
très lourd ............................... 540
Travail léger impliquant la main............ écrire, tricoter
Travail lourd impliquant la main............ dactylographier
Travail lourd impliquant un seul bras....... enfoncer des clous (cordonnier,
tapissier)
Travail léger impliquant les 2 bras......... limer du métal, raboter du bois,
ratisser un jardin,
Travail moyen impliquant les 2 bras......... nettoyer un sol, battre un tapis
Travail lourd impliquant le corps........... poser une voie, creuser la terre,
écorcer un arbre
C. Métabolisme basal: 60 kcal/h
Métabolisme basal: quantité minimale d’énergie calorique dépensée lorsque le
corps humain est au repos complet.
Exemple de calcul: utilisation d’un outil portable lourd sur une chaîne de montage
A. Déplacement.............................. 120 kcal/h
B. Valeur intermédiaire entre travail lourd
impliquant les 2 bras et travail léger
impliquant le corps ........................ 180 kcal/h
_____________________________________
300 kcal/h
C. Métabolisme basal........................ 60 kcal/h
_____________________________________
Total ............... 360 kcal/h
On peut également recourir aux tables proposées dans les publications énumérées ci-dessous:
a) Astrand P.O., Rodahl K., Textbook of Work Physiology, New York, San Francisco, McGraw Hill Book Company, 1979;
b) Ergonomics Guide to Assessment of Metabolic and Cardiac Cost of Physical Work, Amer, Id. Hyg. Assoc. J., 32;
c) Energy Requirements for Physical Work, Research Progress Report No 30, Purdue Farm Cardiac Project, Agricultural Experiment Station, 1961;
d) Durnin, J.V.G.A., Passmore R., Energy, Work and Leisure, Londres, Heinemenn Educational Books, 1967.
Régime d’alternance travail/repos
Les valeurs limites admissibles d’exposition du tableau 1 et du graphique ont été conçues en partant de l’hypothèse que la valeur WBGT à l’emplacement réservé au repos est égale à la valeur WBGT au poste de travail ou en est très voisine. Les limites applicables au travail en continu correspondent aux conditions suivantes: semaine de 5 jours, journée de 8 heures avec une brève interruption (de l’ordre de la demi-heure) pour le repas. Des limites d’exposition supérieures sont admises si des repos complémentaires sont alloués. Toutes les interruptions, y compris les pauses imprévues et les périodes d’attente au cours du travail tenant aux nécessités de l’exploitation ou à des motifs d’ordre administratif, peuvent être comptabilisées comme temps de repos lorsque de hautes températures ambiantes rendent nécessaires des repos complémentaires.
Un travailleur qui règle lui-même sa cadence limite spontanément sa charge de travail horaire à 30-35% de sa capacité de rendement physique maximal, soit en travaillant au rythme qui convient à cette fin, soit en s’octroyant des pauses hors programme. De ce fait, il est rare que la moyenne journalière du métabolisme dépasse 330 kcal/h. Cependant, sur une durée de travail de 8 heures, le métabolisme moyen peut dépasser cette valeur au cours de certaines périodes.
Lorsque l’indice WBGT du poste de travail est différent de celui du poste de récupération, on calcule une valeur moyenne pondérée autant pour la chaleur environnante que pour le taux métabolique. En utilisant la valeur moyenne pondérée, on se réfère à la ligne continue sur le graphique qui se trouve plus haut dans la présente annexe.
La moyenne pondérée du taux métabolique est calculée d’après la formule suivante:
(M1) × (t1) + (M2) × (t2) + ... (Mn) × (tn)
M moyen = _____________________________________
(t1) + (t2) + ... (tn)
où M1, M2 et Mn sont des valeurs estimées du taux métabolique de chacun des postes de travail du travailleur durant toute la période de travail et t1, t2 et tn sont les temps exprimés en minutes passés à chacun des taux métaboliques correspondants.
Il en est de même pour l’indice WBGT.
(WBGT1) × (t1) + (WBGT2) × (t2) + ... (WBGTn) × (tn)
WBGT moyen = ___________________________________________
(t1) + (t2) + ... (tn)
où WBGT1, WBGT2, WBGTn représentent des valeurs calculées en WBGT pour des travaux variables aux emplacements de repos et aux postes de travail occupés durant toutes les périodes de temps et t1, t2, tn sont le temps en minutes passé à chacun des emplacements de repos et aux postes de travail.
Lorsque l’exposition en ambiance chaude est continue durant plusieurs heures ou durant l’entière période de travail, les valeurs moyennes pondérées doivent être calculées pour une période d’une heure, c’est-à-dire t1 + t2 + ... tn = 60 minutes. Dans le cas d’exposition intermittente, les valeurs moyennes pondérées doivent être calculées pour une période de 2 heures, c’est-à-dire t1 + t2 + ... tn = 120 minutes.
Application de la méthode
La méthode WBGT ne s’applique pas à des travailleurs non acclimatés, qui ne sont pas physiquement aptes à effectuer un travail donné ou qui portent des vêtements de protection contre la chaleur spécialement adaptés à certaines tâches dangereuses.
