R-6.01, r. 6 - Règlement relatif à la redevance annuelle au Fonds vert

Annexe Versions de la disposition

2012-09-01

ANNEXE

(a. 4)

  Produit        Utilisation                                Coefficient d’émissions
                                                                     de CO2



Gaz naturel      Toute utilisation.                                1 891 g/m3



Essence          Référence: véhicule à essence. Coefficient        2 360 g/l
                 applicable à tous types d’essences.



Diesel           Référence: véhicule à moteur diesel.              2 730 g/l
                 Coefficient applicable à tous types de 
                 carburants diesel.



Mazout léger     Toute utilisation, y compris la production        2 830 g/l
                 d’électricité au mazout léger. Coefficient 
                 applicable aux types de mazout #0, #1 et #2.



Mazout lourd     Toute utilisation, y compris la production        3 090 g/l
                 d’électricité au mazout lourd. Coefficient 
                 applicable aux types de mazout #4, #5 et #6.



Propane          Toute utilisation.                                1 500 g/l



Coke de pétrole  Toute utilisation.                                3 190 g/kg



Charbon-         Toute utilisation.                                2 390 g/kg
anthracite



Charbon-         Toute utilisation.                                2 249 g/kg
bitumineux 
canadien



Charbon-         Toute utilisation.                                2 343 g/kg
bitumineux 
américain

Pour l’application du présent règlement, le «coefficient d’émissions de CO2» est la masse, en gramme (g), de dioxyde de carbone (CO2) que génère la combustion d’une unité de gaz naturel, de carburants ou de combustibles, par mètre cube (m3), par litre (l) ou par unité de masse de coke de pétrole ou de charbon, en kilogramme (kg).

D. 1049-2007, Ann.