Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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R-20, r. 10 - Règlement sur les régimes complémentaires d’avantages sociaux dans l’industrie de la construction

Article 33
Versions de la disposition

Texte complet
33. Prime. Le retraité peut obtenir l’une des couvertures du régime d’assurance aux retraités en payant le montant de la prime prévue à l’annexe XIII , moins les crédits auxquels il a droit selon les dispositions du deuxième alinéa. Le Comité fixe cette prime en fonction du montant fixé pour la période précédente, qu’elle ne peut excéder de plus de 100 $, et en fonction du coût des couvertures déterminées pour la période d’assurance correspondante, sur la base de l’expérience mutualisée des assurés de l’ensemble des régimes prévus au présent règlement.
Les heures en réserve, jusqu’à l’épuisement de cette réserve, et les heures créditées à un retraité servent à acquitter cette prime, en tout ou en partie, à raison du montant par heure de travail qui, suivant l’annexe I, doit être versé à la caisse de prévoyance collective compte tenu du métier ou de l’occupation du retraité. Les heures travaillées par le retraité au cours de la période de référence lui sont aussi créditées à raison du montant fixé par le Comité en fonction des paramètres financiers du régime. Les dispositions relatives aux régimes supplémentaires d’assurance s’appliquent au régime d’assurance aux retraités, compte tenu des adaptations nécessaires; les heures dans la réserve supplémentaire relative au régime du métier dont le retraité bénéficie de la couverture sont utilisées en premier; les heures dans les autres réserves sont ensuite utilisées, en ordre croissant.
Lorsqu’aucune prime n’est requise, la personne visée doit tout de même faire connaître à la Commission son intention de se prévaloir des dispositions du présent article, à défaut de quoi elle est réputée ne pas avoir payé la prime requise, sous réserve des dispositions de l’article 34.
Le retraité couvert par le régime R1 ou R2 peut choisir de ne pas obtenir les protections d’assurance médicaments pour une période qui débute après le jour où il a atteint l’âge de 65 ans.
Décision CCQ-951991, a. 33; Décision CCQ-962086, a. 2; Décision CCQ-962139, a. 10; Décision CCQ-972234, a. 4; Décision CCQ-972277, a. 8; Décision CCQ-982324, a. 17; Décision CCQ-002758, a. 7; Décision CCQ-022931, a. 2; Décision CCQ-033100, a. 7; Décision CCQ-043311, a. 6; Décision CCQ-053446, a. 4; Décision CCQ-073660, a. 23; Décision CCQ-083713, a. 2; Décision CCQ-083791, a. 27; Décision CCQ-093856, a. 26; Décision CCQ-093923, a. 8; Décision CCQ-103985, a. 5; Décision CCQ-104032, a. 9; Décision CCQ-114092, a. 2; Décision CCQ-114165, a. 8; Décision CCQ-120004, a. 3; Décision CCQ-120009, a. 3; Décisions CAS-120012, CAS-120013 et CAS-120014, a. 2; Décisions CAS-120018, CAS-120019 et CAS-120020, a. 3; Décisions CAS-130047, 130048, 130049, a. 3; Décision CAS-130065, CAS-130066, CAS-130067, CAS-130068, a. 2.
33. Prime. Le retraité peut obtenir l’une des couvertures du régime d’assurance aux retraités en payant le montant de la prime fixée par le Comité, moins les crédits auxquels il a droit selon les dispositions du deuxième alinéa. Le Comité fixe cette prime en fonction du montant fixé pour la période précédente, qu’elle ne peut excéder de plus de 100 $, et en fonction du coût des couvertures déterminées pour la période d’assurance correspondante, sur la base de l’expérience mutualisée des assurés de l’ensemble des régimes prévus au présent règlement.
Les heures en réserve, jusqu’à l’épuisement de cette réserve, et les heures créditées à un retraité servent à acquitter cette prime, en tout ou en partie, à raison du montant par heure de travail qui, suivant l’annexe I, doit être versé à la caisse de prévoyance collective compte tenu du métier ou de l’occupation du retraité. Les heures travaillées par le retraité au cours de la période de référence lui sont aussi créditées à raison du montant fixé par le Comité en fonction des paramètres financiers du régime. Les dispositions relatives aux régimes supplémentaires d’assurance s’appliquent au régime d’assurance aux retraités, compte tenu des adaptations nécessaires; les heures dans la réserve supplémentaire relative au régime du métier dont le retraité bénéficie de la couverture sont utilisées en premier; les heures dans les autres réserves sont ensuite utilisées, en ordre croissant.
Lorsqu’aucune prime n’est requise, la personne visée doit tout de même faire connaître à la Commission son intention de se prévaloir des dispositions du présent article, à défaut de quoi elle est réputée ne pas avoir payé la prime requise, sous réserve des dispositions de l’article 34.
Le retraité couvert par le régime R1 ou R2 peut choisir de ne pas obtenir les protections d’assurance médicaments pour une période qui débute après le jour où il a atteint l’âge de 65 ans.
MÉDIC CONSTRUCTION PRIMES DU RÉGIME D’ASSURANCE AUX RETRAITÉS ET DU RÉGIME Z DU 1er JUILLET 2013 AU 31 DÉCEMBRE 2013
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| Description Prime avant Taxes Prime plus |
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| taxes taxes |
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| R1 avec médicaments (tout âge) 1 307,34 $ 117,66 $ 1 425,00 $ |
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| R2 avec médicaments (tout âge) 1 000,00 $ 90,00 $ 1 090,00 $ |
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| R3 avec médicaments (tout âge) 642,20 $ 57,80 $ 700,00 $ |
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| R1 65 ans ou plus, sans médicaments 587,16 $ 52,84 $ 640,00 $ |
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| R2 65 ans ou plus, sans médicaments 366,97 $ 33,03 $ 400,00 $ |
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| Z 623,85 $ 56,15 $ 680,00 $ |
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Décision CCQ-951991, a. 33; Décision CCQ-962086, a. 2; Décision CCQ-962139, a. 10; Décision CCQ-972234, a. 4; Décision CCQ-972277, a. 8; Décision CCQ-982324, a. 17; Décision CCQ-002758, a. 7; Décision CCQ-022931, a. 2; Décision CCQ-033100, a. 7; Décision CCQ-043311, a. 6; Décision CCQ-053446, a. 4; Décision CCQ-073660, a. 23; Décision CCQ-083713, a. 2; Décision CCQ-083791, a. 27; Décision CCQ-093856, a. 26; Décision CCQ-093923, a. 8; Décision CCQ-103985, a. 5; Décision CCQ-104032, a. 9; Décision CCQ-114092, a. 2; Décision CCQ-114165, a. 8; Décision CCQ-120004, a. 3; Décision CCQ-120009, a. 3; Décisions CAS-120012, CAS-120013 et CAS-120014, a. 2; Décisions CAS-120018, CAS-120019 et CAS-120020, a. 3; Décisions CAS-130047, 130048, 130049, a. 3.
33. Prime. Le retraité peut obtenir l’une des couvertures du régime d’assurance aux retraités en payant le montant de la prime fixée par le Comité, moins les crédits auxquels il a droit selon les dispositions du deuxième alinéa. Le Comité fixe cette prime en fonction du montant fixé pour la période précédente, qu’elle ne peut excéder de plus de 100 $, et en fonction du coût des couvertures déterminées pour la période d’assurance correspondante, sur la base de l’expérience mutualisée des assurés de l’ensemble des régimes prévus au présent règlement.
Les heures en réserve, jusqu’à l’épuisement de cette réserve, et les heures créditées à un retraité servent à acquitter cette prime, en tout ou en partie, à raison du montant par heure de travail qui, suivant l’annexe I, doit être versé à la caisse de prévoyance collective compte tenu du métier ou de l’occupation du retraité. Les heures travaillées par le retraité au cours de la période de référence lui sont aussi créditées à raison du montant fixé par le Comité en fonction des paramètres financiers du régime. Les dispositions relatives aux régimes supplémentaires d’assurance s’appliquent au régime d’assurance aux retraités, compte tenu des adaptations nécessaires; les heures dans la réserve supplémentaire relative au régime du métier dont le retraité bénéficie de la couverture sont utilisées en premier; les heures dans les autres réserves sont ensuite utilisées, en ordre croissant.
Lorsqu’aucune prime n’est requise, la personne visée doit tout de même faire connaître à la Commission son intention de se prévaloir des dispositions du présent article, à défaut de quoi elle est réputée ne pas avoir payé la prime requise, sous réserve des dispositions de l’article 34.
Le retraité couvert par le régime R1 ou R2 peut choisir de ne pas obtenir les protections d’assurance médicaments pour une période qui débute après le jour où il a atteint l’âge de 65 ans.
MÉDIC CONSTRUCTION PRIMES DU RÉGIME D’ASSURANCE AUX RETRAITÉS ET DU RÉGIME Z DU 1er JANVIER 2013 AU 30 JUIN 2013

Description Prime avant taxes Taxes Prime plus taxes

R1 avec médicaments (tout âge) 1 316,51 $ 118,49 $ 1 435,00 $

R2 avec médicaments (tout âge) 1 009,17 $ 90,83 $ 1 100,00 $

R3 avec médicaments (tout âge) 646,79 $ 58,21 $ 705,00 $

R1 65 ans ou plus, sans médicaments 591,74 $ 53,26 $ 645,00 $

R2 65 ans ou plus, sans médicaments 366,97 $ 33,03 $ 400,00 $

Z 628,44 $ 56,56 $ 685,00 $
Décision CCQ-951991, a. 33; Décision CCQ-962086, a. 2; Décision CCQ-962139, a. 10; Décision CCQ-972234, a. 4; Décision CCQ-972277, a. 8; Décision CCQ-982324, a. 17; Décision CCQ-002758, a. 7; Décision CCQ-022931, a. 2; Décision CCQ-033100, a. 7; Décision CCQ-043311, a. 6; Décision CCQ-053446, a. 4; Décision CCQ-073660, a. 23; Décision CCQ-083713, a. 2; Décision CCQ-083791, a. 27; Décision CCQ-093856, a. 26; Décision CCQ-093923, a. 8; Décision CCQ-103985, a. 5; Décision CCQ-104032, a. 9; Décision CCQ-114092, a. 2; Décision CCQ-114165, a. 8; Décision CCQ-120004, a. 3; Décision CCQ-120009, a. 3; Décisions CAS-120012, CAS-120013 et CAS-120014, a. 2; Décisions CAS-120018, CAS-120019 et CAS-120020, a. 3.
33. Prime. Le retraité peut obtenir l’une des couvertures du régime d’assurance aux retraités en payant le montant de la prime fixée par le Comité, moins les crédits auxquels il a droit selon les dispositions du deuxième alinéa. Le Comité fixe cette prime en fonction du montant fixé pour la période précédente, qu’elle ne peut excéder de plus de 100 $, et en fonction du coût des couvertures déterminées pour la période d’assurance correspondante, sur la base de l’expérience mutualisée des assurés de l’ensemble des régimes prévus au présent règlement.
Les heures en réserve, jusqu’à l’épuisement de cette réserve, et les heures créditées à un retraité servent à acquitter cette prime, en tout ou en partie, à raison du montant par heure de travail qui, suivant l’annexe I, doit être versé à la caisse de prévoyance collective compte tenu du métier ou de l’occupation du retraité. Les heures travaillées par le retraité au cours de la période de référence lui sont aussi créditées à raison du montant fixé par le Comité en fonction des paramètres financiers du régime. Les dispositions relatives aux régimes supplémentaires d’assurance s’appliquent au régime d’assurance aux retraités, compte tenu des adaptations nécessaires; les heures dans la réserve supplémentaire relative au régime du métier dont le retraité bénéficie de la couverture sont utilisées en premier; les heures dans les autres réserves sont ensuite utilisées, en ordre croissant.
Lorsqu’aucune prime n’est requise, la personne visée doit tout de même faire connaître à la Commission son intention de se prévaloir des dispositions du présent article, à défaut de quoi elle est réputée ne pas avoir payé la prime requise, sous réserve des dispositions de l’article 34.
Le retraité couvert par le régime R1 ou R2 peut choisir de ne pas obtenir les protections d’assurance médicaments pour une période qui débute après le jour où il a atteint l’âge de 65 ans.
MÉDIC CONSTRUCTION PRIMES DU RÉGIME D’ASSURANCE AUX RETRAITÉS ET DU RÉGIME Z DU 1er JANVIER 2012 au 31 DÉCEMBRE 2012

Description Prime avant taxes Taxes Prime plus taxes

R1 avec médicaments (tout âge) 1 298,17 $ 116,83 $ 1 415,00 $

R2 avec médicaments (tout âge) 995,41 $ 89,59 $ 1 085,00 $

R3 avec médicaments (tout âge) 637,61 $ 57,39 $ 695,00 $

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R1 65 ans ou plus, sans médicaments 587,16 $ 52,84 $ 640,00 $

R2 65 ans ou plus, sans médicaments 362,39 $ 32,61 $ 395,00 $

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Z 619,27 $ 55,73 $ 675,00 $
Décision CCQ-951991, a. 33; Décision CCQ-962086, a. 2; Décision CCQ-962139, a. 10; Décision CCQ-972234, a. 4; Décision CCQ-972277, a. 8; Décision CCQ-982324, a. 17; Décision CCQ-002758, a. 7; Décision CCQ-022931, a. 2; Décision CCQ-033100, a. 7; Décision CCQ-043311, a. 6; Décision CCQ-053446, a. 4; Décision CCQ-073660, a. 23; Décision CCQ-083713, a. 2; Décision CCQ-083791, a. 27; Décision CCQ-093856, a. 26; Décision CCQ-093923, a. 8; Décision CCQ-103985, a. 5; Décision CCQ-104032, a. 9; Décision CCQ-114092, a. 2; Décision CCQ-114165, a. 8; Décision CCQ-120004, a. 3; Décision CCQ-120009, a. 3; Décisions CAS-120012, CAS-120013 et CAS-120014, a. 2.
33. Prime. Le retraité peut obtenir l’une des couvertures du régime d’assurance aux retraités en payant le montant de la prime fixée par la Commission, moins les crédits auxquels il a droit selon les dispositions du deuxième alinéa. La Commission fixe cette prime en fonction du montant fixé pour la période précédente, qu’elle ne peut excéder de plus de 100 $, et en fonction du coût des couvertures déterminées pour la période d’assurance correspondante, sur la base de l’expérience mutualisée des assurés de l’ensemble des régimes prévus au présent règlement.
Les heures en réserve, jusqu’à l’épuisement de cette réserve, et les heures créditées à un retraité servent à acquitter cette prime, en tout ou en partie, à raison du montant par heure de travail qui, suivant l’annexe I, doit être versé à la caisse de prévoyance collective compte tenu du métier ou de l’occupation du retraité. Les heures travaillées par le retraité au cours de la période de référence lui sont aussi créditées à raison du montant fixé par la Commission en fonction des paramètres financiers du régime. Les dispositions relatives aux régimes supplémentaires d’assurance s’appliquent au régime d’assurance aux retraités, compte tenu des adaptations nécessaires; les heures dans la réserve supplémentaire relative au régime du métier dont le retraité bénéficie de la couverture sont utilisées en premier; les heures dans les autres réserves sont ensuite utilisées, en ordre croissant.
Lorsqu’aucune prime n’est requise, la personne visée doit tout de même faire connaître à la Commission son intention de se prévaloir des dispositions du présent article, à défaut de quoi elle est réputée ne pas avoir payé la prime requise, sous réserve des dispositions de l’article 34.
Le retraité couvert par le régime R1 ou R2 peut choisir de ne pas obtenir les protections d’assurance médicaments pour une période qui débute après le jour où il a atteint l’âge de 65 ans.
MÉDIC CONSTRUCTION PRIMES DU RÉGIME D’ASSURANCE AUX RETRAITÉS ET DU RÉGIME Z DU 1er JANVIER 2012 au 31 DÉCEMBRE 2012

Description Prime avant taxes Taxes Prime plus taxes

R1 avec médicaments (tout âge) 1 298,17 $ 116,83 $ 1 415,00 $

R2 avec médicaments (tout âge) 995,41 $ 89,59 $ 1 085,00 $

R3 avec médicaments (tout âge) 637,61 $ 57,39 $ 695,00 $

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R1 65 ans ou plus, sans médicaments 587,16 $ 52,84 $ 640,00 $

R2 65 ans ou plus, sans médicaments 362,39 $ 32,61 $ 395,00 $

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Z 619,27 $ 55,73 $ 675,00 $
Décision CCQ-951991, a. 33; Décision CCQ-962086, a. 2; Décision CCQ-962139, a. 10; Décision CCQ-972234, a. 4; Décision CCQ-972277, a. 8; Décision CCQ-982324, a. 17; Décision CCQ-002758, a. 7; Décision CCQ-022931, a. 2; Décision CCQ-033100, a. 7; Décision CCQ-043311, a. 6; Décision CCQ-053446, a. 4; Décision CCQ-073660, a. 23; Décision CCQ-083713, a. 2; Décision CCQ-083791, a. 27; Décision CCQ-093856, a. 26; Décision CCQ-093923, a. 8; Décision CCQ-103985, a. 5; Décision CCQ-104032, a. 9; Décision CCQ-114092, a. 2; Décision CCQ-114165, a. 8; Décision CCQ-120004, a. 3; Décision CCQ-120009, a. 3.
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