Q-2, r. 9.01 - Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité

Texte complet
52. Lorsque la conception d’un système de gestion des eaux pluviales prévoit l’utilisation de végétaux, ceux choisis doivent être adaptés à la zone hydrologique indiquée au tableau 3.18.
Les zones hydrologiques correspondent à celles décrites au tableau 3.19.
Tableau 3.18 Zones hydrologiques
Ouvrage de gestion des eaux pluvialesZone hydrologique
12345
Système de rétention secXXX
Système de rétention à volume permanentXXXXX
Fossé engazonnéXXX
Tableau 3.19 Description des zones hydrologiques
ZoneDescriptionCondition hydrologique
1Eaux profondes permanentes• Présence d’eau permanente;
• Profondeur d’eau > 0,5 m;
• Plantes aquatiques appropriées pour les plus grandes profondeurs.
2Eaux peu profondes permanentes• Présence d’eau permanente;
• Profondeur d’eau de 0,15 à 0,5 m.
3Zone de rétention• Zone exondée entre 2 événements pluvieux, mais régulièrement inondée;
 • Pour un système de rétention sec et un fossé engazonné, cette zone correspond à la zone entre le fond et le niveau d’eau atteint à la suite du passage de la pluie de contrôle pour l’érosion définie à l’article 76;
• Pour un système de rétention à volume permanent, cette zone correspond au niveau des eaux du volume permanent dans la zone d’accumulation des eaux et des sédiments et le niveau atteint par les eaux à la suite du passage de la pluie de contrôle pour l’érosion définie à l’article 76.
4Bordure riveraine• Occasionnellement inondée lors d’événements ayant une période de retour comprise entre 2 ans et 100 ans.
5Bande extérieure• Rarement ou jamais inondée;
• Aires aménagées pour aspects environnementaux et esthétiques et pour contrôler l’accès à l’ouvrage de gestion des eaux pluviales.
D. 871-2020, a. 52.
En vig.: 2020-12-31
52. Lorsque la conception d’un système de gestion des eaux pluviales prévoit l’utilisation de végétaux, ceux choisis doivent être adaptés à la zone hydrologique indiquée au tableau 3.18.
Les zones hydrologiques correspondent à celles décrites au tableau 3.19.
Tableau 3.18 Zones hydrologiques
Ouvrage de gestion des eaux pluvialesZone hydrologique
12345
Système de rétention secXXX
Système de rétention à volume permanentXXXXX
Fossé engazonnéXXX
Tableau 3.19 Description des zones hydrologiques
ZoneDescriptionCondition hydrologique
1Eaux profondes permanentes• Présence d’eau permanente;
• Profondeur d’eau > 0,5 m;
• Plantes aquatiques appropriées pour les plus grandes profondeurs.
2Eaux peu profondes permanentes• Présence d’eau permanente;
• Profondeur d’eau de 0,15 à 0,5 m.
3Zone de rétention• Zone exondée entre 2 événements pluvieux, mais régulièrement inondée;
 • Pour un système de rétention sec et un fossé engazonné, cette zone correspond à la zone entre le fond et le niveau d’eau atteint à la suite du passage de la pluie de contrôle pour l’érosion définie à l’article 76;
• Pour un système de rétention à volume permanent, cette zone correspond au niveau des eaux du volume permanent dans la zone d’accumulation des eaux et des sédiments et le niveau atteint par les eaux à la suite du passage de la pluie de contrôle pour l’érosion définie à l’article 76.
4Bordure riveraine• Occasionnellement inondée lors d’événements ayant une période de retour comprise entre 2 ans et 100 ans.
5Bande extérieure• Rarement ou jamais inondée;
• Aires aménagées pour aspects environnementaux et esthétiques et pour contrôler l’accès à l’ouvrage de gestion des eaux pluviales.
D. 871-2020, a. 52.