Q-2, r. 42 - Règlement sur la récupération et la valorisation des huiles usagées, des contenants d’huile ou de fluide et des filtres usagés

Annexe Versions de la disposition

2012-09-01

ANNEXE I

(a. 2)

HUILES

— huile pour moteur à essence ou diesel;

— huile pour moteur marine domestique;

— huile pour engrenage industriel ou pour différentiel de véhicules;

— huile de circulation ou pour turbine;

— huile de lubrification pour machine à papier;

— huile pour système de réfrigération;

— huile pour compresseur à base d’huile minérale, de polyalfaoléfine (PAO) ou de diésole;

— huile caloporteuse;

— huile diélectrique pour transformateur;

— huile pour système hydraulique ou trans-hydraulique;

— huile pour système de servo-direction;

— huile pour transmission manuelle ou automatique de véhicules.

D. 166-2004, ann. I.