Q-2, r. 4.1 - Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

Annexe Versions de la disposition

2020-09-17

ANNEXE H

(a. 75, 77, 87, 91, 92, 97, 153, 156 et 197)

MODÉLISATION DE LA DISPERSION ATMOSPHÉRIQUE

Modèles de dispersion

Les modèles de dispersion qui peuvent être utilisés sont ceux indiqués dans l’édition la plus récente du document «Guideline on Air Quality Models» de l’US-EPA (Annexe W, Pt. 51). Un modèle alternatif reconnu peut être utilisé si l’exploitant démontre que, pour le cas d’espèce, ce modèle performe mieux que les modèles indiqués dans ce document. Le choix d’un modèle alternatif doit être motivé par des considérations théoriques et être supporté par une analyse statistique comparative des résultats, suivant les prescriptions du «Guideline on Air Quality Models». La version du modèle utilisé doit être la plus récente.

Calcul de la concentration d’un contaminant dans l’atmosphère

L’exploitant doit calculer, à l’aide du modèle utilisé, la concentration dans l’atmosphère de chaque contaminant émis pour lequel une valeur limite est prescrite aux articles 75 et 153 ainsi qu’aux annexes G et K.

Le calcul par modélisation de la concentration d’un contaminant dans l’atmosphère pour une source unique doit être fait selon l’une des manières suivantes:

1° à l’aide d’un modèle simple, appelé modèle de niveau 1, à source unique;

2° à l’aide d’un modèle complexe multisources, appelé modèle de niveau 2, mais simulant une source unique.

Une modélisation à l’aide d’un modèle de niveau 2 est exigée dans le cas où la concentration d’un des contaminants calculée à l’aide d’un modèle de niveau 1 est jugée significative suivant la relation suivante:

C ≥ 4 x (VL-Ci)/5

où VL et Ci sont, respectivement, la valeur limite et la concentration initiale prévues aux annexes G et K.

Lorsque l’établissement comprend plusieurs sources d’émission, les calculs des concentrations des contaminants dans l’atmosphère doivent être faits à l’aide d’un modèle de niveau 2.

Paramètres

Tous les paramètres nécessaires au fonctionnement du modèle doivent être présentés, soit:

1° le modèle utilisé et sa version;

2° les options qui ne sont pas par défaut;

3° le choix de l’environnement (rural/urbain);

4° la dimension du domaine de modélisation;

5° le ou les scénarios de modélisation;

6° les caractéristiques physiques des sources d’émission;

7° les calculs effectués pour obtenir les taux d’émission.

Pour une modélisation de niveau 2, les paramètres suivants doivent également être présentés:

1° la description de la grille des points de calcul;

2° la provenance et la période des données météorologiques;

3° les caractéristiques de surface nécessaires à la préparation des fichiers de données météorologiques.

Scénarios de modélisation

Les scénarios de modélisation doivent permettre de reproduire les pires concentrations de contaminants attendues en fonction de la période d’application de la valeur limite. Toutefois, ces scénarios n’incluent pas les émissions de contaminants attribuables à des situations non-planifiées et imprévisibles, telle que l’utilisation de génératrices en cas d’urgence.

En utilisant la concentration obtenue par le calcul fait à l’aide d’un modèle de niveau 1, les concentrations quotidiennes et annuelles seront obtenues de la manière suivante:

Cquotidien = CMAX-H x 0,24

CAN = CMAX-H x 0,04

où Cquotidien est la concentration quotidienne, CAN est la concentration annuelle et CMAX -H est la plus haute concentration horaire calculée.

Dans le cas d’un modèle de niveau 2, l’exploitant doit préparer des fichiers de données météorologiques à partir de 5 années de données météorologiques complètes et représentatives de la localisation de l’établissement. Lorsque de tels fichiers sont rendus disponibles par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, ils doivent être utilisés.

Dans le cas d’un contaminant visé à l’annexe K pour lequel la valeur limite établie à la colonne 1 est sur une période inférieure à 1 heure, la concentration sera calculée sur cette période à l’aide de la formule suivante:

C(T) = CMAX-H x 0,97 x T - 0,25

où T est la période exprimée en heure et CMAX-H est la concentration maximale sur 1 heure.

L’exploitant doit tenir compte de la topographie et inclure des points de calcul sur la limite de propriété ou la limite de la zone industrielle.

Les concentrations initiales des contaminants dans l’atmosphère, lesquelles excluent la contribution de la ou des sources considérées pour la modélisation, doivent être ajoutées aux concentrations calculées. Les concentrations résultantes doivent être présentées de manière à les comparer avec les valeurs limites prescrites aux annexes G et K.

Information à conserver

L’exploitant doit tenir et conserver pendant une période minimale de 5 ans les renseignements et les documents suivants:

1° une ou des cartes topographiques montrant la région pour laquelle des calculs ont été effectués et les éléments géographiques, physiques et humains pertinents. Chaque carte comprendra une échelle et l’orientation du Nord géographique;

2° une vue en plan et en coupe donnant les dimensions des bâtiments de l’établissement, tels que tenus en compte dans le modèle, et la localisation des sources;

3° les caractéristiques physiques de chacune des sources et les caractéristiques de leur fonctionnement;

4° un tableau donnant, pour chaque contaminant et pour chaque période visée par une valeur limite, la concentration maximale calculée sur l’ensemble des points de calculs et des années et sa localisation, la concentration initiale, la somme de la concentration maximale calculée et de la concentration initiale ainsi que la valeur limite. Aux fins de la préparation de ce tableau, les points de calcul situés à l’intérieur de la limite de propriété ou de la zone industrielle sont exclus;

5° les données d’entrée nécessaires à l’opération du modèle dans une forme compatible à son usage (fichiers d’entrée du modèle), pour les modélisations effectuées;

6° les données générées par l’opération du modèle dans une forme compatible à son usage (fichiers de sortie du modèle), pour les modélisations effectuées.

Pour une modélisation de niveau 2, l’exploitant doit également tenir et conserver pendant une période minimale de 5 ans les renseignements et les documents suivants:

1° la ou les cartes prévues au paragraphe 1 du premier alinéa auxquelles seront également illustrés la grille des points de calculs, l’établissement ainsi que la limite de propriété ou de la zone industrielle;

2° une rose des vents à 16 directions obtenue à partir des données météorologiques utilisées dans le modèle et indiquant la vitesse moyenne, la fréquence de vents calmes et le nombre de données manquantes;

3° pour le contaminant dont la concentration maximale calculée est la plus élevée pour chaque période visée par une valeur limite ainsi que pour chaque contaminant dont la concentration maximale calculée est significative, des cartes présentant les résultats des calculs de modélisation sous forme de courbes isoplèthes pour tous les points de calcul, exception faite des points situés à l’intérieur de la limite de propriété, et pour la période complète de calcul. Pour chaque carte, les résultats présentés doivent inclure la concentration initiale;

4° pour chaque contaminant et pour chaque période applicable, des cartes présentant le nombre de dépassements pour tous les points de calcul, exception faite des points situés à l’intérieur de la limite de propriété, et pour la période complète de calcul. Le nombre de dépassements est calculé en tenant compte de la concentration initiale;

5° le tableau prévu au paragraphe 4 du premier alinéa auquel sera également inscrit le nombre maximal de dépassements calculé au pire point de calcul parmi l’ensemble des points de calculs et des années ainsi que sa localisation. Aux fins de la préparation de ce tableau, les points de calculs situés à l’intérieur de la limite de propriété ou de la zone industrielle sont exclus.

D. 501-2011, Ann. H; D. 868-2020, a. 4.

2012-09-01

ANNEXE H

(a. 75, 77, 87, 91, 92, 97, 153, 156 et 197)

MODÉLISATION DE LA DISPERSION ATMOSPHÉRIQUE

Les modèles de dispersion qui peuvent être utilisés sont ceux indiqués dans l’édition la plus récente du «Guideline on air quality models» de l’US-EPA (Annexe W, Pt. 51).

L’exploitant doit calculer, à l’aide du modèle utilisé, la concentration dans l’atmosphère de chaque contaminant émis pour lequel une valeur limite est prescrite aux articles 75 et 153 ainsi qu’aux annexes G et K.

Toutes les valeurs des paramètres nécessaires au fonctionnement du modèle doivent être énumérées.

Le calcul par modélisation de la concentration d’un contaminant dans l’atmosphère pour une source unique doit être fait selon l’une des manières suivantes:

a) à l’aide d’un modèle simple, appelé modèle de niveau 1, à source unique;

b) à l’aide d’un modèle complexe multisources, appelé modèle de niveau 2, mais simulant une source unique.

Dans le cas où la somme de la concentration d’un des contaminants calculée à l’aide d’un modèle de niveau 1 et de la concentration initiale excède 80% de la valeur limite, une modélisation à l’aide d’un modèle de niveau 2 est exigée.

Lorsque l’établissement comprend plusieurs sources d’émission, les calculs des concentrations des contaminants dans l’atmosphère doivent être faits à l’aide d’un modèle de niveau 2.

En utilisant la concentration obtenue par le calcul fait à l’aide d’un modèle de niveau 1, les concentrations quotidiennes et annuelles seront obtenues de la manière suivante:

Cquotidien = CMAX-H x 0,24

CAN = CMAXH x 0,04

où Cquotidien est la concentration quotidienne, CAN est la concentration annuelle et CMAX -H est la plus haute concentration horaire calculée.

Dans le cas d’un modèle de niveau 2, l’exploitant doit utiliser les données météorologiques suivantes:

a) soit 5 années de données météorologiques complètes et représentatives de la localisation de l’établissement;

b) soit les données météorologiques synthétiques régionales fournies par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs pour la région où se situe l’établissement;

c) soit les données météorologiques synthétiques générales fournies par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs dans les cas où les données décrites aux paragraphes a ou b ci-dessus n’existent pas.

L’exploitant doit décrire tous les calculs effectués à l’aide de ces données météorologiques afin d’obtenir les paramètres particuliers nécessaires à l’utilisation du modèle.

Les concentrations annuelles et quotidiennes pour chaque point de calcul sont obtenues, selon les données météorologiques employées et décrites ci-dessus, de la manière suivante:

Données                       Concentration              Concentration 
météorologiques               annuelle                   quotidienne

Complètes et                  Moyenne des                Moyenne des 
représentatives de la         8 760 concentrations       24 concentrations 
localisation de               calculées, pour            horaires calculées
l’établissement pour          chaque année               pour chaque journée 
5 années                                                 de chaque année

Synthétiques régionales       Moyenne des                Moyenne des 
fournies par le               8 760 concentrations       24 concentrations 
ministère du                  calculées                  horaires calculées 
Développement durable,                                   pour chaque journée
de l’Environnement 
et des Parcs

Synthétiques générales        À partir de la plus        À partir de la plus 
fournies par le               haute concentration        haute concentration 
ministère du                  horaire calculée:          horaire calculée:
Développement durable,        CAN = CMAXH x 0,04,          Cquotidien = CMAX-H x 0,24
de l’Environnement            où CAN est la               où Cquotidien est la 
et des Parcs dans les cas     concentration annuelle     concentration quotidienne
où les données décrites       et CMAX-H est la plus        et CMAX-H est la plus 
ci-dessus n’existent pas      haute concentration        haute concentration 
                              horaire calculée           horaire calculée

    

Dans le cas d’un contaminant pour lequel la colonne 1 de l’annexe K prévoit que la valeur limite est établie sur une période inférieure à 1 heure, la concentration sera calculée sur cette période à l’aide de la formule suivante:

C(T) = CMAX-H x 0,97 T - 0,25

où T est la période exprimée en heure et CMAX-H est la concentration maximale sur 1 heure.

L’exploitant doit tenir compte de la topographie si la différence d’altitude entre le point le plus élevé et le plus bas pour la région sur laquelle on effectue les calculs est égale ou supérieure à 10 m.

Les concentrations initiales des contaminants dans l’atmosphère, sans la contribution de la ou des sources considérées pour la modélisation, doivent être ajoutées aux concentrations calculées. Les concentrations résultantes doivent être présentées de manière à les comparer avec les valeurs limites prescrites aux annexes G et K.

L’exploitant doit tenir et conserver pendant une période minimale de 5 ans l’information suivante:

a) une ou des cartes montrant la région pour laquelle des calculs ont été effectués et illustrant les points de calculs et leur altitude, l’établissement et sa limite de propriété ainsi que les éléments géographiques, physiques et humains pertinents. Chaque carte comprendra une échelle et l’orientation du Nord géographique;

b) une vue en plan et en coupe des bâtiments de l’établissement et la localisation des sources;

c) les caractéristiques physiques de chacune des sources et les caractéristiques de leur fonctionnement;

d) pour chaque contaminant, des cartes présentant les résultats des calculs de modélisation sous forme de courbes isoplèthes pour chaque année de calcul;

e) pour chaque contaminant, un tableau donnant la localisation de chaque point de calcul et les concentrations modélisées, pour chaque année de calcul;

f) pour chaque contaminant, un tableau donnant les concentrations maximales calculées sur l’ensemble des points de calculs et des années et leurs localisations; les concentrations initiales ainsi que la somme des concentrations maximales calculées et des concentrations initiales;

g) les données d’entrée nécessaires à l’opération du modèle dans une forme compatible à son usage (fichier d’entrée du modèle), pour les modélisations effectuées.

D. 501-2011, Ann. H.